L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Revues spécialisées

40 ans de politique de la ville - Hors-Série n° 62 de la revue Urbanisme


Quartiers
Ce numéro hors-série, réalisé en partenariat avec le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET), donne la parole à des élus, à des praticiens, mais également à des chercheurs, qui suivent depuis longtemps la politique de la ville et ses différentes facettes.
Ouvrages

L'abattement de TFPB dans les nouveaux contrats de ville - les cahiers de l'AORIF #7


TFPB
Cette publication a pour objectif de dresser un bilan, qualitatif et quantitatif, des actions menées par les organismes Hlm en Ile-de-France au titre de l'abattement de TFPB.
Rapports - Guides - Doc

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial
Rapports - Guides - Doc

Atlas des quartiers prioritaires de la politique de la ville


Géographie prioritaire
Cet Atlas constitue, grâce à la présentation de nombreuses cartes et données,un outil d'analyse et de comparaisons des quartiers prioritaires et de leur environnement.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 73/17 - Abattement de la TFPB en QPV : instruction fiscale du 5 juillet 2017


TFPB
L'administration fiscale a mis à jour, le 5 juillet 2017, le bulletin officiel des impôts relatif à l'abattement de 30 % de TFPB applicables aux logements locatifs sociaux situés en QPV. Elle apporte des précisions sur l'obligation de signer une convention relative à l'utilisation de cet abattement.
Rapports - Guides - Doc

Instruction fiscale du 5 juillet 2017 relative à l'abattement TFPB en QPV


TFPB
Cette instruction fiscale apporte des précisions sur les l'obligation de signature d'une convention d'utilisation de l'abattement TFPB avant le 31 mars 2017.
Revues spécialisées

Ces villes qu'on dit moyennes


Ville moyenne
Hors des métropoles, point de salut ? Ce dossier de la revue Urbanisme, auquel ont contribué de nombreux chercheurs, tente de nuancer la représentation répandue des villes périphériques abandonnées.Il tente au contraire de montrer leur capacité d'adaptation et d'innovation.
Lettre d'information

Echo Hlm n°6 - "Suppression de l'exonération/abattement de TFPB : Une menace directe pour l’emploi dans la construction et la cohésion nationale" - Décembre 2016


TFPB
L'Union sociale pour l'habitat édite un nouveau numéro de sa lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires.
Rapports - Guides - Doc

Observatoire de l'habitat 2016 - FOCUS - L’impact du zonage sur les dynamiques territoriales


Politique locale de l'habitat
A partir des données collectées dans le cadre de l'Observatoire de l'habitat lancé en 2016 par l’Association Villes de France, l’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts, ce focus analyse l’impact des zonages sur le fonctionnement et les dynamiques des villes observées.
Lettre d'information

Echo Hlm n°5 - "Améliorer la qualité de vie dans les quartiers, un enjeu national" - Juillet 2016


Gestion urbaine de proximité
L'Union sociale pour l'habitat édite un nouveau numéro de sa lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires.
Rapports - Guides - Doc

Observatoire de l'habitat 2016 - Synthèse


Politique locale de l'habitat
Document de synthèse nationale et régionale fondé sur les sources statistiques du nouvel « Observatoire de l'Habitat des Villes de France ».
Circulaires USH

Circulaire USH n°97/15 - Abattement de TFPB en QPV


TFPB
Abattement de TFPB en QPV – Précisions sur les modalités de déclaration aux services fiscaux (déclaration à faire avant le 31/12/2015)
Rapports - Guides - Doc

Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun


Gestion urbaine de proximité
Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Fiche thématique

Ville et renouvellement urbain - Fiche thématique


Renouvellement urbain
La politique de rénovation urbaine a donné des résultats très positifs pour la plupart des quartiers qui en ont bénéficié. Mais ils restent fragiles et doivent être confortés.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 59/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national d'utilisation de l'abattement prévoit la production d'indicateurs comparant les moyens de gestion « de droit commun » (service de base) dans et hors des QPV. Cette note méthodologique a pour objectif d’accompagner la constitution de ces indicateurs.
Rapports - Guides - Doc

Questions-Réponses : abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce document recense l'ensemble des questions utiles précisant la mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il sera très régulièrement mis à jour. (dernière mise à jour 28/10/2015)