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Le plus pertinent

Ouvrages
1 mars 2010

Apprendre à connaître les organismes du logement social. Spécificités et réglementation.

Apprendre à connaître les organismes du logement social. Spécificités et réglementation.

Législation
Revues Hlm
15 avril 2014

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014 - Supplément Loi Alur

Commentaire juridique des principales dispositions de la loi ALUR intéressant les organismes Hlm

Loi ALUR
Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme
Revues spécialisées
23 octobre 2019

Relever le défi de la rénovation énergétique -Opérations immobilières - Octobre 2019

Les bâtiments constituent un enjeu clef de la transition écologique, qui doit façonner notre pays pour permettre d'atteindre nos objectifs - Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire ouvre par ces propos un dossier consacré à la rénovation énergétique qui comprend notamment un décryptage sur le volet bâtiment de la loi énergie climat et met en avant le logement social, bon élève de la rénovation.

Rénovation énergétique
Circulaires USH
17 décembre 2019

Circulaire USH n°110/19 - Loi Énergie et Climat - Fin des tarifs réglementés

La loi Énergie et Climat (Loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019) a été publiée au Journal Officiel le 9 novembre 2019. Son chapitre VIII est consacré aux Tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité et organise la fin de ces tarifs.

Énergie & Environnement
Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (2)
  • Energie & Environnement (3)
  • Habitants & Politiques sociales (3)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (20)
  • Politique de la ville & Urbanisme (8)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (25)
  • Ressources humaines & Organisation (2)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (8)
  • Aménagement & Urbanisme (14)
  • Attribution de logement (9)
  • Construction & Architecture (14)
  • Copropriété (11)
  • Énergie & Environnement (14)
  • Équipement technique (2)
  • Etudes & chiffres (1)
  • Événements & Manifestations (6)
  • Financement du logement (12)
  • Habitants & Locataires (8)
  • Innovation (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Management & Organisation (3)
  • Mouvement Hlm (7)
  • Performance & stratégie (3)
  • Politique de l'Habitat (9)
  • Politique de la ville (4)
  • Politiques sociales (7)
  • Production de logement (8)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (49)
  • Sécurité & Tranquillité (4)
  • Vente Hlm (6)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (4)
  • Accession sociale (7)
  • Accompagnement social (1)
  • Aménagement du territoire (3)
  • Amiante (3)
  • APL (8)
  • Architecture (2)
  • AR Hlm (1)
  • Attributions (14)
  • BIM (1)
  • Communication institutionnelle (8)
  • Concertation habitants (1)
  • Conduite de projet (3)
  • Congrès Hlm (5)
  • Consommation d'énergie (8)
  • CUS (1)
  • Demande de logement (5)
  • Diagnostics techniques (5)
  • Droit au logement (4)
  • Economie circulaire (3)
  • Elections 2022 (1)
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  • Gestion des risques (1)
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