L'Union sociale pour l'habitat
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Revues spécialisées

50 Questions : la nouvelle réglementation des marchés publics


Marchés publics
L’ensemble des règles applicables aux marchés publics ont été modifiées et les nouvelles dispositions s'appliquent depuis le 1er avril 2016. Ce cahier du Courrier des maires décrypte cette nouvelle réglementation en 50 questions.
Rapports - Guides - Doc

Les marchés des sociétés d'Hlm


Marchés publics
Les marchés des sociétés d'Hlm
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1024 du 30 novembre 2015


Mal-logement
La feuille de route d’Action Logement. La communication Hlm à l’heure du digital. Période hivernale 2015-2016 : quel dispositif d’hébergement ? L’impact du Crédit d’impôts compétitivité emploi (CICE) sur la révision des prix des marchés.

Présentation de la loi transition énergétique pour la croissance verte


Performance énergétique
Présentation des dispositions juridiques relatives au logement mises en place pour atteindre les objectifs ambitieux de politique énergétique fixés par la loi n° 2015-992 du 17 août 2015.
Circulaires USH

Circulaire USH n°58/17 - Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35


Marchés publics
Publication d'un guide élaboré pour expliciter la réforme des marchés publics. Il aborde à la fois les aspects juridique et pratique du droit des marchés publics ainsi que les problématiques des Organismes HLM. A jour de l’ensemble des textes qui sont venus modifier et compléter cette réforme.
Circulaires USH

Circulaire USH n°95/17 - Cahier Repères n°40 "Les achats pour l'insertion et l'emploi"


Marchés publics
La réforme de la réglementation des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016 offre de nouvelles opportunités en encourageant et en sécurisant les clauses d’insertion dans les marchés. Ce Cahier Repères recense et explicite les différentes modalités de mise en œuvre.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1002 du 30 novembre 2014


Chiffres clés
Interview de Jean-Louis Dumont sur l’Agenda Hlm 2015-2018. Statistiques : surfaces, typologies et coûts des logements locatifs sociaux. Déploiement du dispositif IDEAL. Les 50 premières mesures de simplification en matière de construction. Nouvelle règle des marchés publics.
Circulaires USH

Circulaire USH n°67/17 - Concours de maîtrise d'oeuvre : analyse et conseils pratiques pour les organismes Hlm


Marchés publics
Le concours de maîtrise d’œuvre : une nouvelle obligation pour les organismes Hlm. Publication d'une note détaillant les aspects juridiques et pratiques de cette nouvelle obligation.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°6 du 28 février 2018


RLS
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 20 au 28 février 2018
Lettre d'information

Actualités Juridiques n°8 du 5 avril 2018


Urbanisme
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 5 avril 2018
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018


Loyer
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018
Collection des cahiers USH

Les achats pour favoriser l'insertion et l'emploi - Repères n°40


Développement social et économique
La réforme du droit de la commande publique entrée en vigueur le 1er avril 2016, offre de nouvelles opportunités pour conforter et rénover les achats responsables qui favorisent l’insertion et l’emploi.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°17 du 6 septembre 2017


Marchés publics
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 25 juillet au 6 septembre 2017
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1022 du 30 octobre 2015


APL
Projet de loi de finances 2016 et logement. Enquête sur les impayés et prévention des expulsions. Les échos du Pavillon du développement durable. Le chèque énergie, nouveau dispositif pour les ménages en précarité énergétique.
Circulaires USH

Circulaire USH n°45/17 - Le nouveau contexte de la maîtrise d'ouvrage Hlm au regard de la réforme des marchés publics


Maitrise d'ouvrage
L'Union sociale pour l'habitat organise une journée professionnelle autour de la l'application concrète de la réforme et des perspectives qui en découlent pour la maîtrise d'ouvrage Hlm.
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017


Accession sociale
Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.