L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°72/17 - Lancement de l’adhésion au dispositif du médiateur Hlm


Médiation
L’adhésion au médiateur Hlm est ouverte entre le 27 juillet 2017 et le 08 septembre 2017.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1054 du 15 avril 2017


Accès et maintien dans le logement
Étude Insee : les conditions de logement en France. Présidentielles : grand oral pour les représentants des quatre candidats. Journée professionnelle : la médiation ou la résolution amiable des litiges. Lecture juridique de la Nouvelle politique des loyers (NPL).
Circulaires USH

Circulaire USH n°15/17 - La médiation des litiges de la consommation : accompagnement des organismes dans l’application des obligations légales


Médiation
Afin de vous accompagner, le Comité exécutif de l'USH du 13 juillet 2016 a décidé de créer un dispositif sectoriel de médiation dédié aux organismes, construit avec les fédérations.
Circulaires USH

Circulaire USH n°86/16 - Médiation des litiges de consommation - "Le médiateur Hlm"


Médiation
Chaque organisme Hlm a l’obligation de mettre à disposition de ses locataires et de ses accédants, les services d’un médiateur des litiges de la consommation.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1042 du 30 septembre 2016


Géographie prioritaire
Étude Insee : la pauvreté n’est pas seulement monétaire. L’habitant, acteur dans l’habitat participatif social. Réhabilitation HBM : La Ruche à Saint-Denis retrouve sa silhouette originelle. Médiation des litiges de la consommation. La réforme du droit des contrats.
Circulaires USH

Circulaire USH n°41/16 - Médiation des litiges de consommation


Médiation
De récents textes instaurent l’obligation de mettre à disposition des consommateurs la possibilité de recourir à un médiateur en cas de litige de la consommation.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 54/16 - Repères « Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode »


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, préconise l’élaboration d’un programme d’actions qui s’appuie sur un diagnostic en marchant. Vous trouverez dans ce guide des éléments de méthode pour mener ces diagnostics.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1034 du 15 mai 2016


OPH
Logements accompagnés : lancement du 3e appel à projets et bilan des deux premiers. Congrès des directeurs d’OPH : innover et s’adapter à l’heure du numérique. La médiation culturelle auprès des habitants. État des lieux et vétusté : vers une normalisation des pratiques.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1033 du 30 avril 2016


Rénovation énergétique
Projet de loi et Comité interministériel Égalité et Citoyenneté et les réserves de l’USH. Bilan du Plan pluriannuel contre la pauvreté. Ajustements de la réglementation accessibilité habitation. L’organisme Hlm, syndic de copropriété.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1018 du 30 août 2015 - Hors-série N°3 - Les premiers Trophées RSE des ESH


ESH
La première édition des trophées RSE des ESH vise à valoriser l’engagement responsable des entreprises de logement social, à capitaliser leurs pratiques et à valoriser le dynamisme du secteur. Sur 56 dossiers examinés, 7 trophées et 2 coups de cœurs ont été attribués.