L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n° 109/17 - Cartographie de l'occupation sociale


Occupation du parc
La cartographie de l'occupation sociale permettra d'accompagner les travaux des conférences intercommunales du logement pour définir les orientations d'attribution.
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Circulaire USH n° 62/17 - Point d'avancement sur le projet Cartographie de l'occupation sociale


Occupation du parc
Cette cartographie permettra d'accompagner les travaux des conférences intercommunales du logement pour définir les orientations d'attribution.
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Circulaire USH n°29/17 - Recommandations pour la diffusion des données de l’occupation du parc social


Transition numérique
Les organismes Hlm, dans le cadre des conférences intercommunales du logement, vont être amenés à contribuer à l’élaboration de diagnostics locaux de l’occupation du parc social, nécessaires à la définition des orientations d’attribution et des conventions intercommunales d’attribution
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Circulaire USH N° 21/16 - Etudes ANCOLS


SLS
Circulaire relative à la transmission à l'ANCOLS de données sur les coûts locatifs des logements Hlm et SEM.
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Circulaire USH n° 63/16 - Repères n°17 - Orientations d’attribution et convention d’équilibre territorial


Mixité sociale
Ce document s’attache plus particulièrement à rappeler les éléments clés de la méthode de l'étape du diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social.
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Circulaire USH n° 58/16 - Enquête OPLS


Occupation du parc
Note d'information sur la future collecte des données visant à alimenter la cartographie de l'occupation sociale.
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Circulaire USH n°06/16 – Enquête sur l'occupation du parc au 1er janvier 2016


Géographie prioritaire
Décret en cours apportant un certain nombre de modifications à l'enquête OPS prévue pour 2016
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Circulaire USH n°06/16 - Enquête sur l'occupation du parc au 1er janvier 2016


SLS
Un décret sera prochainement publié (source DGALN). Les systèmes d'information devront être préparés pour permettre adaptation.