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Ouvrages
6 avril 2018

Guide des contentieux de l'urbanisme 2018

Mis à jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des dernières jurisprudences, cet ouvrage aborde de manière complète, synthétique et pratique les contentieux de l'urbanisme dans toutes leurs dimensions (légalité, responsabilité, contentieux constitutionnel, civil, pénal…)

Règles d'urbanisme

Ouvrages
6 décembre 2013

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier

Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.

Fiscalité du logement

Ouvrages
1 septembre 2007

Rédiger un cahier des charges de PLU

Rédiger un cahier des charges de PLU

Règles d'urbanisme

Ouvrages
19 décembre 2018

La naissance du droit de l'urbanisme - 1919-1935

Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés.

Urbanisme

Revues spécialisées
25 août 2020

L'urbanisme, un an après la loi Elan - Opérations immobilières

Plus d'un an après la loi Elan, la revue Opérations immobilières de juillet 2020 fait un point d'étape sur les règles applicables aux autorisations d'urbanisme et au contentieux qui en découlent.

Règles d'urbanisme

Brèves et Articles
23 septembre 2020

Renouveau urbain et Rénovation environnementale des bâtiments - Rapport PBD/RICS France 2020

Le Plan Bâtiment en partenariat avec le RICS France publie le 21 septembre un rapport sur le renouveau urbain et la rénovation écologique ou environnementale des bâtiments des villes à grande échelle sur le territoire français dans un souci de rendre désirable la ville durable aux habitants.

Aménagement & Urbanisme

Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme

Revues spécialisées
23 juin 2022

Dossier spécial Plan local d’urbanisme (PLU) - Opérations immobilières

Issu de la loi SRU du 13 décembre 2000 le PLU doit répondre aux nouvelles attentes et besoins des habitants pour construire la ville de demain, en matière d'offre de logement, de service, d'emploi mais aussi de préservation écologique. Ce dossier pousse les pistes de réflexions de plusieurs professionnels plaidant pour une nécessaire réinvention.

Aménagement & Urbanisme

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