L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2016


Accession sociale
Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal
Rapports - Guides - Doc

Dégrèvement de TFPB pour travaux d'accessibilité: évaluation des pratiques fin 2006


Logement des personnes âgées
En 2006, l’USH a souhaité réaliser une enquête sur la manière dont les organismes utilisent cet outil Le résultat de cette étude réalisée par J.David HTC, est présentée en fichier joint. Ce travail a été réalisé par téléphone par HTC auprès d’un échantillon 50 organismes d’HLM.