L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Interventions d'entretien et de maintenance susceptibles d'émettre des fibres d'amiante


Amiante
L'INRS publie un guide de prévention ayant pour objet d'apporter aux professionnels des éléments d'aide à l'évaluation du risque et au choix des protections adaptées lors d'opérations de maintenance ou d'entretien de bâtiments ou d'installations industrielles.
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Audit énergétique - Attendus et conséquences pour les organismes Hlm


Énergie & Environnement
La loi 2013-619 impose aux grandes entreprises la réalisation d’un audit énergétique de leurs activités avant le 05 décembre 2015. Quels attendus et quelles conséquences pour les organismes Hlm ?
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Gérer ensemble la survenance d'un sinistre.


Construction & Architecture
Ce guide assurance s'adresse aux maîtres d'ouvrages sociaux. Il aborde les modalités de déclaration d'un sinistre jusqu'à son indemnisation.
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Amiante - Fiches de communication de crise


Amiante
L'Union sociale pour l'habitat propose cinq fiches de communication de crise amiante destinées à aider les organismes Hlm à mieux anticiper et désamorcer les "situations sensibles".
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Nouvelle édition 2018 du guide "Qu’est-ce qu’un logement décent ?"


Réglementation & Prescriptions techniques
Le décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 modifié, dans sa version en vigueur du 1er juillet 2018, fixe les caractéristiques du logement décent.
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Assurances construction - Défaillance de certains assureurs en LPS


Réglementation & Prescriptions techniques
En regard de la défaillance de certains assureurs en Libre Prestation de Service (LPS), cette note d'informations et de recommandations a pour objet de rappeler les particularités de l’assurance construction, l’actualité récente de certains de ces acteurs et de proposer aux organismes Hlm un plan d’actions pour mesurer les risques et identifier des pistes de solutions et des voies de recours.
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Guide sur les aspects sociaux de la commande publique - DAJ


Marchés publics
En matière d’insertion professionnelle des personnes en difficulté, la commande publique peut constituer un levier de progrès social. Ce guide, à jour des derniers textes , présente le socle commun de la pratique des clauses sociales dans la commande publique,décrit les particularités des types de marchés ainsi que les différents types de clauses (notamment celles réservées au handicap et à l’activité intermédiaire ou à l’économie sociale et solidaire).
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Marchés publics : Réussir le passage à la dématérialisation


Marchés publics
Recueil d'articles publiés depuis un an par «Le Moniteur» pour permettre de préparer le passage à la dématérialisation des marchés publics qui sera obligatoire à partir du 1er octobre 2018. Au programme : le b.a.-ba, les conseils de l'équipe pédagogique duMoniteur, et le mode d'emploi des outils numériques.
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Hausse des prix immobiliers et accessibilité économique des logements neufs. (Thèse de Lucile Bavay)


Recherche
Cette thèse dont le sous-titre est "L’accroissement normatif a-t-il participé à exclure les plus modestes des logements les plus récents ?" a été remarquée par le jury du prix de thèse USH-CDC 2018.
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Livret des lauréats 2018 - Prix de thèse sur l'habitat social


Recherche
Le prix de thèse sur l’habitat social décerné par l’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts récompense les meilleures thèses qui contribuent à éclairer les enjeux de ce secteur.
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Loi ELAN et colonnes montantes


Réglementation & Prescriptions techniques
L’article 176 de la loi ELAN clarifie désormais le régime applicable aux colonnes montantes électriques
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50 Questions sur la loi « Elan »


Loi ELAN
50 questions-réponses portant sur les différents chapitres de la loi Elan. Cahier détachable de la revue le Courrier des maires et des élus locaux n° 330 de janvier 2019.
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Année juridique et fiscale 2018


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm
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Guide méthodologique sur les marchés de partenariat


Marchés publics
La Banque des territoires publie un guide pour accompagner la mise en oeuvre d'un marché de partenariat. Il aborde, en faisant référence aux bases légales, les étapes à suivre, les livrables à produire, les points de vigilance et bonnes pratiques en cette matière.
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Loi ELAN et colonnes montantes électriques - Note de synthèse


Réglementation & Prescriptions techniques
Résultat de l’enquête flash relative à la mise en oeuvre par les organismes de logements sociaux des dispositions de l’article 176 de la loi ELAN. Enquête réalisée du 25 février au 07 mars 2019.
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Repérage Amiante Avant Travaux - Note de synthèse


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2017 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d’application de chaque domaine. L’arrêté relatif au domaine des Immeubles Bâtis vient de paraître et entérine donc l’entrée en vigueur du RAAT. Cette note a pour but d’expliciter ce texte et les impacts pour les Organismes de Logement Social.