L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire USH n°73/19 - Cahiers Repères n°61 "Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies" et n°61bis "Vente Hlm : nouveaux outils"


Vente Hlm
Le Cahier Repères n°61 « Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies » est un guide à l’attention des dirigeants. Il détaille l’ensemble des enjeux de la vente aux locataires ou de la vente aux personnes morales, la démarche stratégique à poursuivre à chaque étape du processus de vente ainsi que l’organisation et le management de la vente. Cet outil est complété du Cahier Repères n°61bis « Vente Hlm : nouveaux outils » qui détaille de façon exhaustive, sous forme de fiches outils à l’usage des spécialistes des fonctions supports ou des métiers opérationnels, l’ensemble des modalités techniques, réglementaires, financières, comptables, fiscales et/ou organisationnelles de la vente Hlm.
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Circulaire USH n°48/19 - Cahier Repères n°58 "Architecture de la transformation"


Architecture de la transformation
Ce cahier présente les documents élaborés par les 10 équipes lauréates durant l'incubation de leur projet dans le cadre de l'appel à projets "Architecture de la transformation" lancé par l'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des Dépôts en 2015.
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Circulaire USH n°67/19 - Repérage Amiante Avant Travaux - Information sur la publication de l'arrêté d'application


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.
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Circulaire USH n°41/19 - Journée professionnelle du mardi 25 juin 2019 "Nouveaux enjeux, nouveaux outils : les PSP évoluent"


Performance & stratégie
L’élaboration du Plan Stratégique de Patrimoine est l’opportunité d’une réflexion renouvelée sur les arbitrages internes de l’organisme Hlm.
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Circulaire USH n°57/19 - Cahier Repères n°60 "Maîtriser et valoriser les données patrimoniales"


Numérique
L’entrée dans l’ère du tout numérique fait de la maîtrise de la donnée un élément central de la chaîne de valeur des organismes Hlm.Le Cahier Repères n°60 intitulé «Maîtriser et valoriser les données patrimoniales» propose des manières d’avancer dans la maîtrise et la valorisation de ces données.
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Circulaire USH n°53/19 - Panorama Accession Sociale à la Propriété


Accession sociale
Les organismes Hlm sont des opérateurs actifs de la mixité des territoires via les opérations d’accession sociale sécurisée. Depuis 2011, ce sont près de 6 000 ménages qui deviennent, chaque année, propriétaires d’un logement neuf en accession sociale (VEFA) ou en location-accession financée par le PSLA.
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Circulaire USH n°51/19 - CUS 2019-2025 - Information sur la publication du décret d'application


CUS
La loi Elan fixe au 30 juin 2019 la date limite de dépôt des CUS. La non parution du décret d’application pose de nombreuses difficultés aux organismes Hlm. Le Président Jean-Louis Dumont sollicite donc le Ministre de la ville pour que les projets de CUS soient instruits en l’état.
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Circulaire USH n°23/19 - CUS 2019-2025 : de la loi Egalité et Citoyenneté à la loi Elan : les impacts de la CUS


CUS
Le présent guide CUS 2019-2025 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et des projets de décret et d’arrêté à paraître pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.
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Circulaire USH n°22/19 - journée professionnelle du 2 avril 2019 - Mettre en oeuvre une stratégie de vente Hlm : quels outils, quelles méthodes ?


Vente Hlm
La loi ELAN apporte des solutions pour faciliter la vente Hlm, envisagée comme une nouvelle source de financement du logement social. Les collectivités locales, impactées dans leur politique de l’habitat, évaluent les opportunités et risques pour leur territoire et ouvrent le dialogue avec les organismes de logements sociaux. Comment arbitrer les politiques de vente : existe-t-il des outils d’aide à la décision ? Quelles méthodes déployer pour une vente Hlm responsable ? Quels sont les impacts sur les organisations ? Témoignages, expertises, tables rondes : la journée professionnelle du 2 avril propose d’apporter des réponses pratiques à vos interrogations.
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Circulaire USH n°18/19 - Du BIM à la stratégie numérique globale : appel à projet dans le cadre d’une recherche-action 2019-2020


BIM
L’Union sociale pour l’habitat, la Banque des Territoires et le laboratoire PREFics de l’Université Rennes 2 proposent aux organismes Hlm intéressés de participer à un nouveau projet de recherche centré sur les enjeux du BIM mais également sur ses relations avec les stratégies numériques globales mises en oeuvre par les organismes Hlm.
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Circulaire USH n°17/19 - Logements et bâtiments connectés : état des lieux et perspectives pour le logements social


Logement connecté
Ce cahier Repères présente les enseignements de l’étude menée par l’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts sur le thème des logements et bâtiments communicants et connectés.
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Circulaire USH n°15/19 - Guide d'intervention des organismes Hlm dans les copropriétés en voie de fragilisation, en difficulté ou dégradées


Copropriété
Le Cahier Repères n°56 « Guide d’intervention des organismes Hlm dans les copropriétés en voie de fragilisation, en difficulté ou dégradées » détaille l’outillage méthodologique opérationnel et financier à disposition des organismes Hlm pour intervenir dans les copropriétés, que ce soit dans le cadre de dispositifs classiques ou sous forme de retours d’expériences de dispositifs innovants. Il constitue par ailleurs un support d’analyse enjeux/risques en réponse aux demandes des collectivités locales.
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Circulaire USH n°14/19 - 2ème Appel à participation pour alimenter l'Observatoire des Charges Locatives 2017


Coût du logement
L’Observatoire des Charges Locatives permet à l’Union sociale pour l’habitat de disposer de données précieuses dans le cadre de discussions et négociations avec les pouvoirs publics, en particulier dans un contexte de préparation de nouvelles réglementations applicables à notre secteur, mais aussi pour valoriser les actions des organismes Hlm visant à réduire la facture logements de nos habitants.
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Circulaire USH n°13/19 - Enquête sur les organisations, les métiers et les formations de la vente Hlm


Performance & stratégie
Afin d’évaluer les axes de développement de l’offre de formation actuelle, l’Union Sociale pour l’Habitat souhaite observer à grande échelle quelles sont les conséquences de la mise en œuvre des plans de vente sur l’organisation des équipes, l’impact sur les métiers de la vente et/ou de la gestion patrimoniale et locative et quelles sont vos attentes sur de nouveaux contenus de formations pour vos collaborateurs.
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Circulaire USH n°89/18 - Évolution du cadre juridique des colonnes montantes électriques


Réglementation & Prescriptions techniques
La loi ELAN, dans son article 176, consacre le fait que les colonnes électriques doivent, par principe, faire partie du réseau public de distribution de l’électricité, et pose le principe, sauf exception, d’un transfert de plein droit sans aucune condition notamment financière. La note d’analyse juridique présente le nouveau dispositif issu de l’article 176 de la loi, formule des recommandations pour la mise en œuvre de ces dispositions et détaille les conditions pratiques de notification au gestionnaire de réseau de distribution d’électricité.
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Circulaire USH n°04/19 - PTNB - Lancement du Plan BIM 2022 et participation de votre organisme au Réseau Métiers "Numérique et bâtiment"


BIM
Le Fond de Compensation de l’Assurance Construction (FCAC) a permis de financer 3 plans au profit de la filière du bâtiment : PACTE pour la transition énergétique, PRDA pour le traitement de l’amiante et PTNB pour favoriser la diffusion du numérique à tous les acteurs de la filière de la construction.