L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Préparer la mise en copropriétés d'un patrimoine: Etapes-clés et points de vigilance. Les Outils n° 5


Accession sociale
Parmi les questions que suscite la vente Hlm, le passage de la gestion locative à la gestion en copropriété constitue à l'évidence l'une des interrogations majeure.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1029 du 29 février 2016


Demande de logement
Le dernier remaniement ministériel. Le plan pauvreté-précarité 2015 : une année décevante pour les acteurs. Le réseau Habitat et Francophonie s'engage pour le logement en Afrique. Information et transparence en copropriété.
Ouvrages

Repenser la propriété - Des alternatives pour habiter


Accession sociale
Cet ouvrage présente les évolutions récentes qui renouvellent le rapport à la propriété du logement. Des solutions alternatives basées sur un modèle de société plus solidaire, écologique et collective opposé à celui de la société individualiste du XXe siècle.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°5 du 20 mai 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Circulaires USH

Circulaire USH n°01/14 relative à la publication de 3 guides sur la vente Hlm, la gestion de copropriétés, le syndic


Accession sociale
l’Union sociale pour l’Habitat, avec le concours des Fédérations et de nombreux organismes Hlm, proposent 3 guides-outils répondant aux nouveaux enjeux de la vente Hlm.
Ouvrages

50 questions : la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)


Règles d'urbanisme
Ce cahier pratique du Courrier des maires répond en 50 questions aux différents points traités par la Loi ALUR en matière de politique du logement et d'urbanisme.
Ouvrages

Le guide complet du logement 2016


Fiscalité du logement
Cet ouvrage de référence, mis à jour chaque année, couvre l'ensemble des questions liées au logement : financement, fiscalité, réglementation, jurisprudence.
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.