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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
29 juin 2005

Facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Rapport Sénatorial d'information n° 442 (2004-2005) de MM. Thierry REPENTIN et Dominique BRAYE, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 29 juin 2005

Foncier
Lettre d'information
14 novembre 2022

Actualités juridiques n°11 du 14 novembre 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Synthèse de presse
8 janvier 2018

Synthèse de presse n° 407 du 22 décembre 2017 au 4 janvier 2018

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.

APL
Revues Hlm
15 janvier 2007

Actualités habitat n° 828 du 15 janvier 2007

- Convention USH : 10 propositions votées à l'unanimité - Le droit opposable au logement sur les rails - Tabagisme et lieu de travail

Informatique et libertés
Lettre d'information
30 janvier 2017

Actualités juridiques n°2 du 17 janvier 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 5 au 17 janvier 2017

Amiante
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative
Lettre d'information
9 avril 2021

Actualités juridiques n°4 du 8 avril 2021

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Ouvrages
1 mars 2007

La question du logement. Guide d'approche d'un problème complexe

La question du logement. Guide d'approche d'un problème complexe

Regards

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  • Économie & Financement (4)
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  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (3)
  • Politique de la ville & Urbanisme (3)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (5)

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  • Financement du logement (3)
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  • Mouvement Hlm (2)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (1)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (2)
  • Vente Hlm (1)

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  • Accès et maintien dans le logement (2)
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