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Revues Hlm
1 octobre 2014

Actualités habitat n° 998 du 30 septembre 2014

Réforme territoriale et ruralité. Europe : transposition des dispositions sur la coopération entre organismes Hlm. Prix de thèse sur l’habitat social. Bilan 2013 de la bourse de l’emploi. Le littoral, un territoire sous pression. Nouvelle carte du zonage.

Semaine de l'innovation Hlm
Rapports - Guides - Doc
15 novembre 2021

Recherche-action "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes (2021)"

Dans la suite des travaux de recherche conduits avec le SERDEAUT en 2019- 2020 sur le "principe" de différenciation appliqué aux politiques locales de l'habitat et du logement social, une recherche-action a été conduite avec les acteurs de l'habitat d'Auvergne-Rhône-Alpes en 2021.

Recherche
Ouvrages
5 janvier 2018

L'abattement de TFPB dans les nouveaux contrats de ville - les cahiers de l'AORIF #7

Cette publication a pour objectif de dresser un bilan, qualitatif et quantitatif, des actions menées par les organismes Hlm en Ile-de-France au titre de l'abattement de TFPB.

TFPB
Circulaires USH
12 février 2024

Circulaire USH n°12/24 - Actualisation de la liste des QPV et impacts sur les activités des organismes Hlm

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie une note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire
Rapports - Guides - Doc
29 janvier 2024

La nouvelle géographie prioritaire : quels impacts sur les activités des organismes Hlm ?

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie cette note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire
Rapports - Guides - Doc
5 juillet 2017

Instruction fiscale du 5 juillet 2017 relative à l'abattement TFPB en QPV

Cette instruction fiscale apporte des précisions sur les l'obligation de signature d'une convention d'utilisation de l'abattement TFPB avant le 31 mars 2017.

TFPB

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