13 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
15 novembre 2021

Recherche-action "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes (2021)"

Dans la suite des travaux de recherche conduits avec le SERDEAUT en 2019- 2020 sur le "principe" de différenciation appliqué aux politiques locales de l'habitat et du logement social, une recherche-action a été conduite avec les acteurs de l'habitat d'Auvergne-Rhône-Alpes en 2021.

Recherche

Rapports - Guides - Doc
20 décembre 2017

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV

Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial

Gestion urbaine de proximité

Revues Hlm
15 janvier 2014

Actualités habitat n° 982 du 15 janvier 2014

Qui sont les ménages logés par le 1% ? Les principales mesures des lois de finances Le dossier : quartiers et politique de la ville.

Demande de logement

Ouvrages
5 janvier 2018

L'abattement de TFPB dans les nouveaux contrats de ville - les cahiers de l'AORIF #7

Cette publication a pour objectif de dresser un bilan, qualitatif et quantitatif, des actions menées par les organismes Hlm en Ile-de-France au titre de l'abattement de TFPB.

TFPB

Ouvrages
1 septembre 2002

Le guide de la fiscalité Hlm

Ce guide s'organise autour de deux grands thèmes indépendants l'un de l'autre mais liés par le fait que les impositions sont relatives à l'immeuble.

TFPB

Circulaires USH
12 février 2024

Circulaire USH n°12/24 - Actualisation de la liste des QPV et impacts sur les activités des organismes Hlm

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie une note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire

Lettre d'information
24 mars 2023

Lettre d’information rapide de l’Union n° 161 du 24 mars 2023

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm.

Communication institutionnelle

Rapports - Guides - Doc
29 janvier 2024

La nouvelle géographie prioritaire : quels impacts sur les activités des organismes Hlm ?

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie cette note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS


AFFINER PAR THÈME


AFFINER PAR SOUS-THÈME


AFFINER PAR MOTS-CLÉS