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Ouvrages
12 mai 2014

Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs

Cahier pratique du Moniteur présentant 20 points clés et des exemples de dispositions "sécurité incendie" à prendre en compte dès la conception des immeubles d'habitation collectifs.

Sécurité incendie

Collection des cahiers USH
30 mars 2004

Logements-foyers pour personnes âgées : la relation propriétaire gestionnaire. Cahier d'Actualités Habitat n° 82

Ce document présente sur les différents points à aborder entre propriétaire et gestionnaire, les références réglementaires existantes et les différentes options envisageables en fonction des objectifs et contraintes des deux parties.

Logement des personnes âgées

Revues Hlm
15 septembre 2016

Actualités habitat n° 1041 du 15 septembre 2016

Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.

Occupation du parc

Revues Hlm
17 novembre 2014

Actualités habitat n° 1001 du 15 novembre 2014

Interview d’Alain Cacheux sur le financement du NPNRU. Présentation du Pack de conformité CNIL/Logement social. Dossier sur l'amiante, un défi collectif majeur. Le régime de TVA pour les logements-foyers.

Renouvellement urbain

Rapports - Guides - Doc
10 octobre 2018

Le dispositif des logements-foyers : entre politiques publiques et trajectoires individuelles. (Thèse de Anne-Bérénice Simzac)

Thèse remarquée par le jury du prix de thèse USH-CDC 2018.

Recherche

Rapports - Guides - Doc
11 mai 2020

Aide à l’investissement en faveur des résidences autonomie - Appel à projets national 2020

L’adaptation de la société au vieillissement a notamment pour ambition de conforter et de dynamiser les logements-foyers rebaptisés « résidences autonomie », dans le but de prévenir la perte d’autonomie, dès l’apparition des premières fragilités, notamment sociales. Dans ce cadre, la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) lance un nouvel appel à projets national d'aide à l'investissement en faveur des résidences autonomie.

Logement des personnes âgées

Circulaires USH
14 décembre 2018

Circulaire USH n°87/18 - RPLS - Immatriculation des logements-foyers

Le RPLS géré par l’Etat à travers le Service de la Donnée et des Etudes Statistiques (SDES), a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs des bailleurs sociaux. La transmission des informations pour la mise à jour du RPLS est obligatoire pour tous les organismes depuis le 1er janvier 2011. Le Ministère vous a transmis un courrier relatif au lancement de l’immatriculation des logements-foyers (réf : SLC1810003). Cette circulaire vous en rappelle les points importants.

Logement-foyer

Circulaires USH
19 mai 2020

Circulaire USH n°42/20 - Appel à Projets national 2020 - Aide à l'investissement en faveur des résidences autonomies

La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) et la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) renouvellent leur collaboration cette année pour accompagner la rénovation des logements-foyers, dénommés désormais "résidences autonomies" en application de la loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement.

Logement des personnes âgées

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