L'Union sociale pour l'habitat
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Brèves et Articles

Logement : la Métropole de Lille expérimente 3 dispositifs de la loi ALUR


Politique locale de l'habitat
Celle-ci s’engage dans la lutte contre l’habitat indigne avec 3 nouveaux dispositifs de la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové.
Actualités
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 31 janvier 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 18 au 31 janvier 2017
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 363 - du 20 au 26 janvier 2017


Livret A
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n°359 - du 22 au 30 décembre 2016


Loi ALUR
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1044 du 30 octobre 2016


OPH
Regard sur les impayés et la prévention des expulsions en 2014. Étude CGL : la vie en Hlm. Les lauréats du 2e appel à projets de la Fédération des OPH. Loi ALUR et copropriété : quoi de neuf en 2017 ?
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°115 du 19 mai 2016


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : mutualisation, fonds national des aides à la pierre, projet de loi Egalité et citoyenneté, plan de développement des services numériques aux organismes Hlm, loi Alur...
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1028 du 15 février 2016


Loi égalité et citoyenneté
Précisions sur le projet de loi Égalité et Citoyenneté. NPNRU : 2016, année de l’accélération. 21e rapport de la Fondation Abbé Pierre. PACTE, PTNB, PRDA, trois programmes prioritaires. Délai de présentation des candidats par les réservataires.
Fiche thématique

Territorialisation - Fiche thématique


Politique locale de l'habitat
L’Union considère que la territorialisation des politiques de l’habitat doit se poursuivre, l’État se centrant sur des fonctions stratégiques, les collectivités et leurs partenaires mettant en œuvre de façon adaptée aux marchés et aux besoins locaux les grandes politiques nationales.
Dossiers

Dossier Loi ALUR (Loi pour l'accès au Logement et un Urbanisme Rénové)


Loi ALUR
Pour comprendre la loi Alur : communiqué et dossier de presse du ministère de l’Égalité des territoires et du Logement annonçant et expliquant les principales mesures de la loi ALUR ; la loi publiée au JO ; l'analyse de la Direction juridique de l'Union sociale pour l'habitat ...
Ouvrages

Guide pratique de l'urbanisme


Règles d'urbanisme
La 3ème édition du Guide pratique intègre les nombreuses dispositions adoptées en 2013 en droit de l'urbanisme.
Rapports - Guides - Doc

Gestion de la demande : la nouvelle donne


Demande de logement
La réforme de la gestion de la demande initiée par l’article 97 de la loi Alur crée un droit à l’information des demandeurs et confie à certains EPCI une mission d’organisation de la gestion partagée de la demande et d’information des demandeurs. Comment les acteurs préparent-ils sa mise en œuvre ?
Revues Hlm

Actualités habitat n° 996 du 30 août 2014


Règles d'urbanisme
CNIL : publication du Pack de conformité Logement social. Statistiques sur le financement des logements sociaux Hlm. Étude Unafo sur le logement accompagné. Étude HTC : adapter les patrimoines en territoires détendus. Rapport sur l’hyper-ruralité.
Ouvrages

50 questions : la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)


Règles d'urbanisme
Ce cahier pratique du Courrier des maires répond en 50 questions aux différents points traités par la Loi ALUR en matière de politique du logement et d'urbanisme.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°102 du 18 juin 2014


Livret A
Etat des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm en 2014 : fonds d'épargne et Livret A, mise en œuvre de la loi pour la ville et la cohésion urbaine et du NPNRU, loi Alur, loi de finances…