L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°07/18 - Extension du RPLS aux logements-foyers


Logement-foyer
La loi relative à la réforme du droit d’asile (29 juillet 2015) a introduit les logements-foyers dans le périmètre du RPLS. Pour mener à bien la future collecte, propriétaires et gestionnaires doivent s’associer dès maintenant pour identifier les logements-foyers en commun.
Ouvrages

Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs


Sécurité incendie
Cahier pratique du Moniteur présentant 20 points clés et des exemples de dispositions "sécurité incendie" à prendre en compte dès la conception des immeubles d'habitation collectifs.
Ouvrages

L'habitat collectif pour les personnes âgées autonomes


Logement des personnes âgées
Rapport remis le 7 janvier 2014 à Michèle Delaunay, ministre déléguée aux Personnes âgées et à l’Autonomie. Il préconise le renforcement de l'habitat intermédiaire, la valorisation des logements foyers, le développement des résidences services et des habitats regroupés.
Collection des cahiers USH

Logements-foyers pour personnes âgées : la relation propriétaire gestionnaire. Cahier d'Actualités Habitat n° 82


Logement des personnes âgées
Ce document présente sur les différents points à aborder entre propriétaire et gestionnaire, les références réglementaires existantes et les différentes options envisageables en fonction des objectifs et contraintes des deux parties.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1041 du 15 septembre 2016


Occupation du parc
Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1001 du 15 novembre 2014


Renouvellement urbain
Interview d’Alain Cacheux sur le financement du NPNRU. Présentation du Pack de conformité CNIL/Logement social. Dossier sur l'amiante, un défi collectif majeur. Le régime de TVA pour les logements-foyers.
Circulaires USH

Circulaire USH n°17/18 - Collecte du RPLS 2018


Logement-foyer
Le Ministère a transmis aux organismes un courrier relatif à la collecte du RPLS 2018, pour vous indiquer que vous devez transmettre vos données avant le 1er mars 2018. Nous vous précisons dans cette circulaire quelques points relatifs à cette collecte.
Collection des cahiers USH

Les logements-foyers pour personnes agées dans la stratégie du patrimoine. Cahier d'Actualités Habitat n° 92


Logement des personnes âgées
Ce guide propose aux bailleurs sociaux propriétaires de logements-foyers, une méthodologie inspirée des plans stratégiques de patrimoine pratiqués pour le devenir des logements familiaux.
Ouvrages

Sonacotra, répondre à l'urgence et loger les personnes en difficulté


Logement-foyer
Sonacotra, répondre à l'urgence et loger les personnes en difficulté
Rapports - Guides - Doc
Circulaires USH

Circulaire USH n°87/18 - RPLS - Immatriculation des logements-foyers


Logement-foyer
Le RPLS géré par l’Etat à travers le Service de la Donnée et des Etudes Statistiques (SDES), a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs des bailleurs sociaux. La transmission des informations pour la mise à jour du RPLS est obligatoire pour tous les organismes depuis le 1er janvier 2011. Le Ministère vous a transmis un courrier relatif au lancement de l’immatriculation des logements-foyers (réf : SLC1810003). Cette circulaire vous en rappelle les points importants.
Rapports - Guides - Doc

Appel à projets national 2017 - CNAV


Logement des personnes âgées
Afin d’accompagner les résidences autonomie, le plan d’aide à l’investissement de la CNSA est abondé de manière exceptionnelle pour aider ces structures à engager leurs travaux, en lien avec la Cnav, la caisse des dépôts, les collectivités territoriales.
Rapports - Guides - Doc

Relations propriétaire-gestionnaire de logement-foyer : la convention passée entre l'AORIF et l'UNAFO


Logement des étudiants
L'AORIF et l'UNAFO ont signé le 5 juin 2003 une "Charte entre les bailleurs sociaux et les gestionnaires de résidences sociales et de foyers de travailleurs migrants en Ile de France" définissant des principes partagés, des objectifs et des obligations mutuelles pour la gestion des résidences...
Rapports - Guides - Doc

Circulaire CNAV - Modalités d'attribution d'aide financière de l'assurance retraite pour les lieux de vie collectifs


Résidences sociales
Cette circulaire datée du 28 mai 2015 a pour objet de présenter les critères d'éligibilité aux aides financières de l'assurance retraite en faveur des lieux de vie collectifs accueillant des personnes retraitées et de préciser les conditions de leur mise en œuvre.
Rapports - Guides - Doc

Appel à projets national 2015 : Aide à l'investissement en faveur des logements-foyers


Logement-foyer
Lancement d’un appel à projet national « logement-foyer » par la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse
Rapports - Guides - Doc

Appel à projets national "Aide à l'investissement en faveur des logements-foyers"


Logement-foyer
La Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) lance un appel à projets national d'aide à l'investissement en faveur de la rénovation des logements-foyers.