L'Union sociale pour l'habitat
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Lettre d'information

Actualités juridique n° 1 du 12 janvier 2021


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Lettre d'information

Actualités juridiques n°6 - novembre/décembre 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 17 avril 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 avril 2020
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2018 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Lettre d'information

Actualités Juridiques N°10 du 4 mai 2018


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 4 mai 2018
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 8 du 5 avril 2018


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 5 avril 2018
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 403 du 24 au 30 novembre


APL
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°2 du 17 janvier 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 5 au 17 janvier 2017
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1026 du 15 janvier 2016


Construction durable
Le point sur le Fonds national d'aides à la pierre et interview de Frédéric Paul, délégué général de l'USH. Rénovation urbaine : propositions du CESER d'Île-de-France. La réhabilitation thermique au Pays-Bas. Lois de finances : les principales dispositions fiscales.