L'Union sociale pour l'habitat
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Lettre d'information

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020
Lettre d'information

Lettre d'information rapide n° 141 du 13 mars 2020


Communication institutionnelle
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Lettre d'information

Actualités juridiques n°2 du 10 février 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 10 février 2020
Lettre d'information

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020
Lettre d'information

Actualités juridiques n° 10 du 20 novembre 2019


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale
Revues spécialisées

Amiante, un risque encore trop négligé


Amiante
La revue Environnement magazine propose un article "enquête" sur les recommandations d'experts portant sur les dangers de l'amiante dans les constructions et la non reconnaissance de ces risques.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Circulaires USH

Circulaire USH n°67/19 - Repérage Amiante Avant Travaux - Information sur la publication de l'arrêté d'application


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.
Rapports - Guides - Doc

Repérage Amiante Avant Travaux - Note de synthèse


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2017 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d’application de chaque domaine. L’arrêté relatif au domaine des Immeubles Bâtis vient de paraître et entérine donc l’entrée en vigueur du RAAT. Cette note a pour but d’expliciter ce texte et les impacts pour les Organismes de Logement Social.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 135 du 24 juillet 2019


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Revues Hlm

Actualités habitat n°1100 du 15 mai 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le logement social : un modèle européen Rapport de l'Observatoire national de la politique de la ville Mieux mobiliser les financements européens
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 8 avril 2019


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale
Brèves et Articles

Désamiantage : les nouvelles technos montent au front


Amiante
Pour en fini avec l’amiante, des solutions innovantes viennent à la rescousse des opérateurs humains, au temps de travail limité.
Brèves et Articles

Ce qui change au 1er juillet 2018


Réglementation & Prescriptions techniques
Le 1er juillet marque l'entrée en vigueur de nombreuses nouveautés législatives et réglementaires impactant le secteur du BTP. Avec, notamment, une nouvelle convention collective des ouvriers du bâtiment ou encore des modifications concernant les indemnités des assurances dommages-ouvrage. Des changements également sur la santé avec une nouvelle norme obligatoire pour mesurer la concentration en fibres d'amiante, la transition énergétique et les cartes de bruits.
Brèves et Articles

Hauts-de-France : 17 bailleurs sociaux unis pour réaliser des chantiers de désamiantage pilotes


Amiante
Le procédé est testé dans six appartements voués à la démolition et vidés de ses occupants.