L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

L'Actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1995-1996. Cahier n° 42


Prêts
Ce cahier reprend depuis le congrès de Montpellier l'ensemble des articles juridiques publiés. Il regroupe par mots-clés (index) les textes parus au cours de l'année 95-96 jusqu'au congrès de Bordeaux.
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1994-1995


Attributions
Ce cahier reprend depuis le Congrès de Rennes l'ensemble des articles juridiques parus dans "Actualités HLM" jusqu'au Congrès de Montpellier...
Collection des cahiers USH

Mémento des procédures civiles d'exécution. Cahier n° 34


Habitants & Locataires
Le mémento des procédures civiles d'exécution a été élaboré par le Service Juridique et Fiscal de l'UNFOHLM pour répondre à une demande exprimée par les organismes d'HLM, confrontés à la complexité de la matière juridique réorganisée par la loi du 9 juillet 1991.
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1993-1994. Cahier n° 27


Accession sociale
Ce cahier présente les principaux textes législatifs et réglementaires parus entre le Congrès de Lyon en 1993 et celui de Rennes en 1994. Ces textes sont présentés dans un index.
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1992-1993. Cahier n° 17


Accession sociale
Ce cahier présente l'ensemble des textes parus entre le Congrès de Strasbourg en juin 1992 et celui de Lyon en juin 1993. La recherche est guidée par un index.