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Le plus pertinent

Dossier
14 décembre 2020

Amiante et Travaux d'entretien courant dans les immeubles d'habitation

Ce guide mis à jour, suite aux évolutions réglementaires et métiers, détaille les principaux enjeux du risque amiante pour un propriétaire immobilier, les obligations d'informations et de traçabilités, et aborde les études et arbitrages à mener avant la réalisation des travaux d'entretien courant. En complément, Il met à disposition des organismes une vingtaine de documents annexes téléchargeables

Amiante
Dossier
9 décembre 2014

Dossier Amiante

La mise en œuvre de la réglementation actuelle relative à la gestion de l’amiante constitue une problématique majeure pour les organismes Hlm. C'est pourquoi l'USH propose un dossier comprenant un plan d'action communication, un volet juridique, technique et des exemples d'actions menées en région.

Amiante
Circulaires USH
12 mai 2014

Circulaire USH n° 22/14 - Contrats type de mission de repérage amiante et fiches de communication de crise amiante

Dans le cadre du plan d'actions professionnelles déployé par l'Union sociale pour l'habitat, des contrats-types de mission de repérage amiante et des fiches de communication de crise amiante vous sont proposés.

Amiante
Lettre d'information
25 septembre 2017

Actualités juridiques n°18 du 22 septembre 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 7 au 22 septembre 2017

Droit au logement
Circulaires USH
1 août 2019

Circulaire USH n°67/19 - Repérage Amiante Avant Travaux - Information sur la publication de l'arrêté d'application

Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.

Amiante
Revues spécialisées
1 octobre 2019

Amiante, un risque encore trop négligé

La revue Environnement magazine propose un article "enquête" sur les recommandations d'experts portant sur les dangers de l'amiante dans les constructions et la non reconnaissance de ces risques.

Amiante
Circulaires USH
18 janvier 2022

Circulaire USH n°07/22 - Application Trackdéchets : présentation & impact sur la gestion des bordereaux de suivi des déchets amiantés

A compter du 1er janvier 2022, les bordereaux de suivi des déchets (BSD), y compris des déchets amiantés (BSDA) devront être gérés dans l’application Trackdéchets mise en place par le Ministère de la Transition Écologique.

Gestion des déchets
Rapports - Guides - Doc
9 février 2022

Application Trackdéchets : présentation & impact sur la gestion des bordereaux de suivi des déchets amiantés

Les Bordereaux de Suivi Déchets Dangereux (BSDD) et d'Amiante (BSDA) sont obligatoires à compter du 1er Janvier 2022, avec une période de tolérance de 6 mois (1 Juillet 2022). Ils devront être gérés dans l’application Trackdéchets mise en place par le Ministère de la Transition Écologique qui permet de simplifier et de sécuriser la traçabilité des déchets. Une présentation de l'outil a été réalisée le 2 février 2022 lors d'une réunion d'échanges professionnels organisée par l'USH.

Gestion des déchets

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  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (9)
  • Ressources humaines & Organisation (2)

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  • Énergie & Environnement (3)
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  • Management & Organisation (4)
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  • Numérique (3)
  • Performance & stratégie (3)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (59)
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