L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Loi ELAN du 23 novembre 2018 - Repères n°54


Loi ELAN
Principales dispositions intéressant les organismes Hlm. Analyse de la Direction juridique et fiscale.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014 - Supplément Loi Alur


Loi ALUR
Commentaire juridique des principales dispositions de la loi ALUR intéressant les organismes Hlm
Dossiers

Dossier Vente Hlm


Vente Hlm
La vente Hlm est une activité ancienne pour les organismes Hlm et sa mise en œuvre nécessite une organisation et des compétences particulières. A l'aune des évolutions et des modifications importantes prévues par la loi ELAN ce dossier fait le point.