USH logo

Découvrez nos événements

Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations
Espace PRO & adhérent
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
4 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2885)
  • Ressources (6832)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (427)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Circulaires USH
24 octobre 2017

Circulaire USH n° 92/17 - "Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété"

L’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été publiée au Journal officiel du 11 février 2016. Ce texte apporte une grande lisibilité au droit des contrats et améliore la sécurité des contractants.

Gestion locative
Collection des cahiers USH
1 octobre 1993

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1992-1993. Cahier n° 17

Ce cahier présente l'ensemble des textes parus entre le Congrès de Strasbourg en juin 1992 et celui de Lyon en juin 1993. La recherche est guidée par un index.

Accession sociale
Collection des cahiers USH
10 octobre 2017

Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété - Repères n°38

Ce guide analyse des grands apports de la réforme des contrats, en s’attachant plus particulièrement à évaluer ses incidences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété.

Gestion locative
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015

Lancement de l’appel à projets CDC/USH pour renouer avec l’innovation architecturale. Le statut du logement intermédiaire, après la loi Macron. Le dossier sur les jeunes et le logement. Un supplément de 36 pages sur les dernières lois de l’été.

Marchés publics

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (4)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Habitants & Locataires (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (4)
  • Congrès Hlm (1)
  • Europe (1)
  • Gestion locative (2)
  • Législation (4)
  • Logement des étudiants (1)
  • Logement intermédiaire (1)
  • Marchés publics (1)
  • Outre-mer (1)
  • Rénovation énergétique (1)
  • Syndic (1)
  • TFPB (1)
  • TVA (1)