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Le plus pertinent

Revues Hlm
16 novembre 2015

Actualités habitat n° 1023 du 15 novembre 2015

Deuxième Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté. Le nouveau prêt à taux zéro. Les CEE « Précarité énergétique ». La facturation électronique.

Demande de logement

Revues Hlm
30 avril 2015

Actualités habitat n° 1011 du 30 avril 2015

Mesures logement annoncées par Sylvia Pinel. Réforme d’Action Logement. Emploi et développement économique : les organismes Hlm partenaires. Engagements du Comité interministériel pour le Grand Paris. Dégrèvement de TFPB pour les travaux d’économie d’énergie.

ESH

Rapports - Guides - Doc
14 avril 2016

Les méthodes de cotation et de location choisie (active)

La réforme de la demande initiée par l’article 97 de la loi ALUR prévoit la possibilité pour les EPCI de mettre en place des méthodes de cotation liées à une qualification de l’offre, ou de location choisie. Ce rapport présente les pratiques déjà initiées et leurs conditions de mise en oeuvre.

Attributions

Ouvrages
1 juin 2012

Besoins en logements : éléments d'une controverse

Huit experts, économistes, statisticiens ou universitaires présentent leur analyse sur les besoins du logement en France sous l'angle de 7 thématiques

Mal-logement

Revues spécialisées
30 septembre 2016

Paroles de territoires - HS - Septembre 2016 - Osons les territoires ! Le pari de l'intelligence locale

A l'occasion du Congrès de Nantes, la FNAR a publié un numéro Hors-série de sa revue consacré à la contribution des associations régionales à Cap Hlm. Il présente les réflexions, les actions et engagements des AR menés auprès des habitants, dans une société en mutation.

FNAR

Collection des cahiers USH
19 mars 2018

Gérer la demande et les attributions : la motivation des décisions de refus et de non attribution - Livret 4 - Repères n°47

L’objectif de ce document est d’apporter des repères sur les modalités de gestion des refus et des décisions de non-attribution au regard de la réglementation actuelle et des bonnes pratiques identifiées au sein du Mouvement Hlm.

Attributions

Circulaires USH
15 avril 2015

Circulaire USH n° 29/15 - Dossier unique de la demande en logement social

Annonce de la publication d’une note d’information sur la mise en œuvre du « dossier unique » de demande en logement social.

Demande de logement

Circulaires USH
5 mai 2015

Circulaire USH n°34/15 - Journée professionnelle le 18 juin 2015 : « Réforme de la demande : déployer le dossier unique »

La Loi ALUR comporte différentes dispositions visant à simplifier des démarches des demandeurs de logements sociaux. Parmi elles, le dossier unique permet au demandeur de produire les pièces justificatives nécessaires à l’instruction de la demande, en un seul exemplaire.

Demande de logement

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