L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Gérer la demande et les attributions : le fonctionnement de la CAL - Livret 3 - Repères n°47


Attributions
Ce troisième livret présente les principales modifications des règles de fonctionnement des CAL issues des lois ALUR et Égalité et Citoyenneté : élargissement de leur composition, encadrement des décisions qu’elles rendent, renforcement de l’information des demandeurs sur les décisions rendues.
Collection des cahiers USH

Gérer la demande et les attributions : les désignations - Livret 1 - Repères n°47


Attributions
Ce Repères consacré à la gestion de la demande et des attributions est centré sur les procédures opérationnelles des organismes dans la désignation des candidats en amont des Commissions d'attribution des logements (CAL).
Rapports - Guides - Doc

Note -Diffusion des données de l'occupation du parc social


Occupation du parc
Le GIP SNE mène actuellement des travaux, en vue d’élaborer une cartographie de l’occupation du parc social à partir des données de RPLS et de l’OPS. L’outil déployé permettra d’assurer l’anonymisation des données de l’enquête OPS. Il devrait être opérationnel en 2018.
Collection des cahiers USH

Accompagner le vieillissement des locataires - Repères n°22


Accompagnement social
Les bailleurs sociaux, investis depuis plusieurs décennies dans l’accompagnement du vieillissement de leurs locataires, poursuivent et renforcent leur action pour répondre à une accentuation de leur rôle dans ce domaine.
Dossiers

Dossier Accompagnement du vieillissement


Logement des personnes âgées
L'adaptation au vieillissement est un enjeu majeur pour notre société et particulièrement dans le domaine de l'habitat. Les organismes Hlm, investis depuis longtemps dans ce projet s'y engagent plus que jamais.
Rapports - Guides - Doc

Appel à projets national 2016 : Résidences autonomie


Rénovation Réhabilitation
La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) renouvellent leur collaboration cette année pour accompagner la rénovation des logements-foyers.
Événements

Journée professionnelle "Accompagnement du vieillissement : les nouvelles réponses dans le parc social "- 14 juin 2016 - programme et documents


Logement des personnes âgées
Les organismes d’Hlm se mobilisent de longue date pour accompagner le vieillissement de leurs locataires âgées, dont la part augmente dans le parc social.
Rapports - Guides - Doc

Les points conseil budget (PCB)


Accompagnement social
Le plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté prévoit d’expérimenter un réseau de Points conseil budget en charge d'aider les personnes en difficulté financière
Rapports - Guides - Doc

Instruction DGCS n° 2015/359 relative à l’ expérimentation des points conseil budget menée dans quatre régions pendant l’ année 2016


Accompagnement social
Dans le cadre du plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, un réseau de points conseils budget (PCB) destiné à accompagner les publics qui font face à des difficultés financières sera expérimenté dans quatre régions pendant toute l’année 2016.
Rapports - Guides - Doc

Tableau type des informations à déclarer aux services fiscaux taxe d'habitation


Financement du logement
Le tableau type des informations à déclarer est un tableau avec toutes les informations à fournir sur le bailleur social, chargé des échanges d'information.
Rapports - Guides - Doc

Appel à projets national 2015 : Aide à l'investissement en faveur des logements-foyers


Logement-foyer
Lancement d’un appel à projet national « logement-foyer » par la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse
Rapports - Guides - Doc

Fiabilisation du système national d'enregistrement de la demande de logement social


Système d'information
Au regard des enjeux liés à l'enregistrement des demandes de logement social sur le SNE, l'USH a diligenté une étude auprès d'HTC afin d'identifier la nature des difficultés rencontrées par les organismes et proposer des solutions, afin de fiabiliser la base d'enregistrement..