L'Union sociale pour l'habitat
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Événements

L’impératif de la qualité de service et du cadre de vie, quels leviers ? - Journée professionnelle du 13 septembre 2018


Qualité de service
Cette journée de réflexion et d’échanges a eu pour objectif de présenter des perspectives d’avenir opérationnelles pour le quotidien des locataires et des collaborateurs.
Rapports - Guides - Doc

Conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV


TFPB
Pour les organismes qui rencontrent des difficultés de validation des bilans, cette note vous apportera des indications sur les solutions que vous pourrez mobiliser.
Rapports - Guides - Doc

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial
Collection des cahiers USH

Les achats pour favoriser l'insertion et l'emploi - Repères n°40


Développement social et économique
La réforme du droit de la commande publique entrée en vigueur le 1er avril 2016, offre de nouvelles opportunités pour conforter et rénover les achats responsables qui favorisent l’insertion et l’emploi.
Collection des cahiers USH

La tranquillité résidentielle et le partenariat de sécurité publique - Repères n°37


Sécurité
Ce guide définit le rôle des bailleurs sociaux en matière de tranquillité résidentielle et de sécurité. Il offre des éléments de méthode pour la réalisation de plans de tranquillité résidentielle et de réflexion sur la construction de partenariats avec les acteurs de la sécurité.
Rapports - Guides - Doc

Trame de bilan d'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
L’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV doit faire l’objet d’un bilan annuel à transmettre aux signataires du contrat de ville et aux conseils citoyens. Cette trame de bilan vous permettra d’illustrer les tableaux de présentation des actions et de valoriser les actions menées.
Collection des cahiers USH

La conduite des projets de gestion de site dans les organismes de logement social - Repères n°28


Gestion urbaine de proximité
Dans le cadre de la prise d’un engagement qualité par les bailleurs sociaux, le Mouvement professionnel encourage les bailleurs sociaux à porter une attention particulière aux sites dits complexes, qui résistent aux efforts d’amélioration de la qualité de service.
Rapports - Guides - Doc

Traitement des situations de "non qualité"


Gestion urbaine de proximité
Le Mouvement Hlm s'engage pour le traitement des situations dites de "non qualité" : un dispositif d'ensemble est créé.
Collection des cahiers USH

RSE et DSU au service de la stratégie d'entreprise - Perspectives n°2


RSE
Croisant les finalités de la responsabilité sociétale des entreprises et les modes de faire du développement social urbain, ce document montre comment ces deux approches professionnelles peuvent nourrir la stratégie d’entreprise.
Collection des cahiers USH

Habitat social et santé mentale - Repères n°24


Santé mentale
Plusieurs situations peuvent amener le bailleur à se poser la question d'une fragilité psychologique ou d'un possible problème de santé mentale d'un de ses locataires. Ce cahier Repères a pour objet d'accompagner les organismes dans la gestion de ces situations.
Rapports - Guides - Doc

Outil "TfpbQuartiers" - Guide utilisateur bailleur


Gestion urbaine de proximité
Ce guide est destiné aux utilisateurs (Bailleurs) de l’outil "TfpbQuartiers" proposé par l’USH. Le document décrit les principales fonctionnalités et astuces d’utilisation.
Collection des cahiers USH

Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode - Repères Hors-série


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national précise qu’un diagnostic partagé doit être élaboré pour chaque QPV. Le diagnostic en marchant permet de caractériser la situation du patrimoine Hlm. Il marque une étape, pour planifier une trajectoire d’amélioration du cadre de vie, à travers les actions qui seront réalisées.
Rapports - Guides - Doc

Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun


Gestion urbaine de proximité
Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Collection des cahiers USH

Emploi et développement économique des quartiers : les organismes Hlm partenaires - Actes n° 5


Développement social et économique
Journée de réflexion proposée aux organismes Hlm et à leurs partenaires des collectivités locales, de l'emploi, et de l'économie sociale et solidaire afin de renforcer les coopérations et de susciter de nouvelles initiatives au bénéfice de l'emploi et du développement économique des quartiers.
Dossiers

Dossier Abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville


TFPB
Un abattement de 30 % de la base d’imposition de la TFPB est instauré jusqu’en 2020, pour les logements situés dans les QPV. Il est désormais lié aux contrats de ville. Un cadre national signé entre l’Etat, 4 associations d’élus et l’USH en fixe les modalités d’utilisation.
Rapports - Guides - Doc

Questions-Réponses : abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce document recense l'ensemble des questions utiles précisant la mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il sera très régulièrement mis à jour. (dernière mise à jour 28/10/2015)