L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Le Grand Débat national - Les Hlm, une chance pour la France


Grand débat
Dans le cadre du Grand Débat national, le Mouvement Hlm a fait le choix de mieux faire connaître la réalité économique et sociale du logement social. Le document « Les Hlm, une chance pour la France » a pour vocation de rappeler que le logement social est le patrimoine de ceux qui n’en ont pas.
Rapports - Guides - Doc

Guide pratique de répartition des charges et produits : Activités SIEG et activités hors SIEG


Fiscalité du logement
La loi Égalité et citoyenneté impose depuis le 1er janvier 2018 aux organismes HLM de tenir une comptabilité interne permettant de distinguer le résultat des activités relevant du service d’intérêt économique général (SIEG) et celui des autres activités (hors SIEG).
Collection des cahiers USH

Les organismes Hlm créateurs de foncier - Repères n°53


Foncier
Cette étude « métier » porte sur les différents aspects de l’action foncière des organismes Hlm et leurs évolutions dans des contextes locaux différenciés et mouvants.
Collection des cahiers USH

Prévenir et lutter contre les punaises de lit - Repères n° 52


Réglementation & Prescriptions techniques
Une forte recrudescence des punaises de lit est constatée en France depuis plusieurs années. C’est dans ce contexte que l’Union sociale pour l’habitat, l’AORIF et l’UNAFO ont souhaité publier ce Cahier. Il vise à fournir les éléments de connaissance nécessaires à la compréhension du mode de vie de l’insecte et à présenter les principales étapes de la mise en œuvre d’une démarche globale d’intervention en matière de prévention et de lutte contre les punaises de lit.
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Résolution du Congrès Hlm 2018


Congrès Hlm
Demain, avec les Hlm. Le Mouvement Hlm, réuni à Marseille, les 9, 10 et 11 octobre 2018, s’engage résolument dans l’avenir, après une année marquée par les premiers effets de la loi de finances 2018
Rapports - Guides - Doc

Protocole d’accompagnement Etat - Mouvement HLM 2018 - 2021


Loi ELAN
Ce protocole affirme l'engagement de l’USH et l’ensemble de ses familles à accompagner les organismes Hlm dans les évolutions en cours, et sa mobilisation notamment, dans la mise en œuvre des priorités d’actions définies dans la loi Elan.
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Livre blanc : les contributions du Mouvement Hlm dans la perspective de la loi Élan


Loi ELAN
Le projet de loi Élan (pour l'évolution du logement, de l'aménagement et de la transition numérique) va être présenté au Conseil des ministres. Dans le cadre de la préparation de ce texte, une conférence de consensus s'est tenue au Sénat, à laquelle le Mouvement Hlm a pleinement pris part.
Collection des cahiers USH

"Quoi de neuf chercheurs : Les enjeux de la transition numérique pour l'habitat et le logement" - Actes n°17


Transition numérique
Le 23 novembre 2017, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau Recherche habitat logement (REHAL) organisaient à Paris les cinquièmes rencontres nationales des chercheurs et acteurs de l’habitat sur le thème de la transition numérique dans le domaine de l'habitat et du logement.
Ouvrages

Annuaire Hlm 2018


USH
L'annuaire Hlm rassemble l'information la plus précise possible sur l'organisation du Mouvement Hlm, les fédérations, les filiales et les structures associées, les interlocuteurs et partenaires, et sur l'ensemble des organismes Hlm.
Rapports - Guides - Doc

Fiche-repères : logement social, le document-cadre fixant les orientations et la convention intercommunale d’attribution


Mixité sociale
Cette fiche-repères rappelle le cadre général de la réforme des attributions et les territoires concernés. Elle présente la méthode d’élaboration et les éléments de contenu qui doivent figurer dans les documents rendus obligatoires par la loi et préconise une démarche en mode projet.
Rapports - Guides - Doc

Le livre noir de la réforme des APL


APL
Le projet de baisse des APL ne fait pas l’objet d’une étude d'impact. Le présent document entend répondre – modestement – à ce manque.
Ouvrages

Panorama 2017 des recherches en cours dans le domaine de l'habitat et du logement


Recherche
Édition 2017 du panorama réalisée en collaboration entre le Réseau des acteurs de l'habitat et le Réseau recherche habitat logement, et diffusé lors de la journée du 23 novembre 2017 "Quoi de neuf, chercheurs ? Cinquièmes rencontres nationales des chercheurs et acteurs de l'habitat" à Paris.
Rapports - Guides - Doc

Sondage BVA : Les Français et les APL


APL
68% des Français soutiennent la mobilisation contre la baisse des APL
Dossiers

Dossier Kit de communication Projet de loi de Finances 2018


APL
Ce kit de communication de notre plan d'actions a pour vocation d'outiller les organismes et les associations régionales, d'informer le grand public, d'informer les élus et de mobiliser.
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Résolution du Congrès Hlm 2017


Congrès Hlm
Le Mouvement Hlm réuni en congrès à Strasbourg s’oppose aux dispositions relatives au logement prévues dans le projet de loi de finances présenté mercredi 27 septembre 2017 en Conseil des ministres.
Collection des cahiers USH

Quoi de neuf chercheurs ? Actes de la journée du 17 novembre 2016 - Actes n°13


Recherche
Le 17 novembre 2016, le Réseau des acteurs de l’habitat, le Réseau français Recherche habitat logement et le Plan urbanisme construction architecture organisaient à Paris les quatrièmes rencontres nationales des chercheurs et acteurs de l’habitat sur le thème des politiques locales de l'habitat.