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Revues Hlm
15 mai 2014

Actualités habitat n° 990 du 15 mai 2014

Les feuilles de route de N.Vallaud-Belkacem et S.Royal Lancement du Prix « Hlm, partenaire des âgés » Accessibilité des ERP fin 2014 Les règles pour créer un site Internet (I)

Livret A

Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics

Revues Hlm
30 avril 2016

Actualités habitat n° 1033 du 30 avril 2016

Projet de loi et Comité interministériel Égalité et Citoyenneté et les réserves de l’USH. Bilan du Plan pluriannuel contre la pauvreté. Ajustements de la réglementation accessibilité habitation. L’organisme Hlm, syndic de copropriété.

Rénovation énergétique

Revues Hlm
15 octobre 2013

Actualités habitat n° 977 du 15 octobre 2013

Le projet de loi de finances 2014 Les extraits des discours de Cécile Duflot et du président de l'USH prononcés à l'ouverture du congrès L'Europe au coeur des débats de l'Université de la Fédération des ESH

Culture

Rapports - Guides - Doc
16 janvier 2007

Dégrèvement de TFPB pour travaux d'accessibilité: évaluation des pratiques fin 2006

En 2006, l’USH a souhaité réaliser une enquête sur la manière dont les organismes utilisent cet outil Le résultat de cette étude réalisée par J.David HTC, est présentée en fichier joint. Ce travail a été réalisé par téléphone par HTC auprès d’un échantillon 50 organismes d’HLM.

Logement des personnes âgées

Synthèse de presse
6 janvier 2023

Synthèse de presse n° 622 du 2 au 5 janvier 2023

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

2 février 2016

L'année juridique et fiscale 2015

L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.

Syndic

Revues Hlm
30 janvier 2005

Actualités Habitat n° 785 du 30 janvier 2005

Les dispositions en faveur du logement de la loi de programmation pour la cohésion sociale Lancement de l'école de la rénovation urbaine Dégrèvement de TFPB et travaux d'accessibilité

Accessibilité

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