L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
7 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
11 octobre 2018

Résolution du Congrès Hlm 2018

Demain, avec les Hlm. Le Mouvement Hlm, réuni à Marseille, les 9, 10 et 11 octobre 2018, s’engage résolument dans l’avenir, après une année marquée par les premiers effets de la loi de finances 2018

Congrès Hlm

Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

AH
28 février 2019

Pourquoi les organismes Hlm sont-ils légitimement inquiets ?

Les décisions prises dans le cadre de la loi de Finances 2018, fragilisent les équilibres économiques actuels des organismes Hlm, et font régner un climat d’incertitude incompatible avec l’idée même d’un « choc de production ». Elles peuvent se révéler lourdes de conséquences dans les années à venir. Les explications de Dominique Hoorens, Directeur des Etudes économiques et financières de l’USH.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Lettre d'information
28 février 2018

Actualités juridiques n°6 du 28 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 20 au 28 février 2018

RLS

Rapports - Guides - Doc
4 février 2021

Année juridique et fiscale 2020

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2020 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation

Lettre d'information
16 janvier 2018

Actualités juridiques n°2 du 16 janvier 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 5 au 16 janvier 2018

Urbanisme

Lettre d'information
5 janvier 2018

Actualités juridiques n°1 du 4 janvier 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 23 décembre 2017 au 4 janvier 2018

APL

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS


AFFINER PAR THÈME


AFFINER PAR SOUS-THÈME


AFFINER PAR MOTS-CLÉS