L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Circulaires USH

Circulaire USH n°67/19 - Repérage Amiante Avant Travaux - Information sur la publication de l'arrêté d'application


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Rapports - Guides - Doc

Repérage Amiante Avant Travaux - Note de synthèse


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2017 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d’application de chaque domaine. L’arrêté relatif au domaine des Immeubles Bâtis vient de paraître et entérine donc l’entrée en vigueur du RAAT. Cette note a pour but d’expliciter ce texte et les impacts pour les Organismes de Logement Social.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 135 du 24 juillet 2019


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 8 avril 2019


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale
Brèves et Articles

Désamiantage : les nouvelles technos montent au front


Amiante
Pour en fini avec l’amiante, des solutions innovantes viennent à la rescousse des opérateurs humains, au temps de travail limité.
Brèves et Articles

Ce qui change au 1er juillet 2018


Réglementation & Prescriptions techniques
Le 1er juillet marque l'entrée en vigueur de nombreuses nouveautés législatives et réglementaires impactant le secteur du BTP. Avec, notamment, une nouvelle convention collective des ouvriers du bâtiment ou encore des modifications concernant les indemnités des assurances dommages-ouvrage. Des changements également sur la santé avec une nouvelle norme obligatoire pour mesurer la concentration en fibres d'amiante, la transition énergétique et les cartes de bruits.
Brèves et Articles

Hauts-de-France : 17 bailleurs sociaux unis pour réaliser des chantiers de désamiantage pilotes


Amiante
Le procédé est testé dans six appartements voués à la démolition et vidés de ses occupants.
Brèves et Articles

Remplacement d'ITE (isolation thermique par l'extérieur), amiante, deux risques majeurs pour les assureurs


Réglementation & Prescriptions techniques
Le géant de l'assurance et de la réassurance Swiss Re vient de publier son rapport Sonar, qui repère les risques émergents qui doivent être pris en compte par les assureurs.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1076 du 15 avril 2018


Loi ELAN
Signature du protocole d’accompagnement État/Mouvement Hlm. CDC : 10 milliards d’euros pour soutenir les organismes Hlm. Recherche : Firminy Vert, la cité des paradoxes. Architecture de la transformation : 11 bailleurs finalistes. Le « droit à l’antenne » et ses notions satellitaires.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1074 du 15 mars 2018


Rénovation énergétique
Projet de loi ÉLAN : quelle lecture du Mouvement Hlm ? Enseignements de l’AMI « Territoires détendus ». Journée professionnelle : RSE, nouveaux rôles et responsabilités des Hlm. Maîtrise d’ouvrage : une année d’actualité juridique.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1073 du 28 février 2018


OPH
Bilan sur la Conférence de consensus. Projet de loi ÉLAN : la communauté d’organismes Hlm, une proposition phare des OPH. Lancement de la police de sécurité au quotidien (PSQ) Interview de Fabrice Hainaut, président de la Commission Stratégies patrimoniales et Foncier de l'USH.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1071 du 30 janvier 2018


USH
Entretien avec Jean-Louis Dumont, président de l’USH. Lancement réussi pour Bienvéo.fr. Soutien financier du PRDA au projet de tester des processus techniques relatifs à des travaux d’entretien sur des matériaux amiantés. Lois de Finances : principales dispositions fiscales (2e partie).
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1069 du 15 décembre 2017


APL
Protocole État-Action Logement. Étude CGDE : un parc locatif social en progression en 2017. Les Hlm, acteurs de la tranquillité et partenaires de la sécurité. Gestion locative : nos réponses à vos questions.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017


Amiante
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017