L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

L'amiante, aux confins des droits (2) - Le risque amiante dans la détention et la transaction immobilières.


Amiante
3è volet du dossier de la revue Opérations immobilières consacré à l'amiante.Il consacre 10 questions aux obligations, en matière de prévention du risque amiante, que doit remplir un détenteur de bien immobilier dans le cas d'une vente ou d'une location.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 8 avril 2019


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2016


Accession sociale
Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1069 du 15 décembre 2017


APL
Protocole État-Action Logement. Étude CGDE : un parc locatif social en progression en 2017. Les Hlm, acteurs de la tranquillité et partenaires de la sécurité. Gestion locative : nos réponses à vos questions.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1074 du 15 mars 2018


Rénovation énergétique
Projet de loi ÉLAN : quelle lecture du Mouvement Hlm ? Enseignements de l’AMI « Territoires détendus ». Journée professionnelle : RSE, nouveaux rôles et responsabilités des Hlm. Maîtrise d’ouvrage : une année d’actualité juridique.