L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Interventions d'entretien et de maintenance susceptibles d'émettre des fibres d'amiante


Amiante
L'INRS publie un guide de prévention ayant pour objet d'apporter aux professionnels des éléments d'aide à l'évaluation du risque et au choix des protections adaptées lors d'opérations de maintenance ou d'entretien de bâtiments ou d'installations industrielles.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 22/14 - Contrats type de mission de repérage amiante et fiches de communication de crise amiante


Amiante
Dans le cadre du plan d'actions professionnelles déployé par l'Union sociale pour l'habitat, des contrats-types de mission de repérage amiante et des fiches de communication de crise amiante vous sont proposés.
Collection des cahiers USH

Amiante : quelles obligations pour les organismes Hlm ? - Cahier n° 157


Amiante
Ce Cahier traite des différentes obligations réglementaires auxquelles doivent satisfaire les organismes Hlm, des incidences de leur mise en œuvre dans les différents métiers concernés, et des mesures et des moyens adaptés à la prévention du risque amiante.
Fiche thématique

Traitement de l'amiante - Fiche thématique


Amiante
Abondamment utilisé dans les constructions, logements privés ou sociaux, bureaux, infrastructures sportives et culturelles écoles, universités jusqu’en 1997, l'amiante a depuis été interdit. 3 millions de logements sociaux pourraient être concernés par l'usage de ce matériau.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°18 du 22 septembre 2017


Droit au logement
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 7 au 22 septembre 2017
Revues Hlm

Actualités habitat n° 974 du 30 août 2013


Amiante
Les projets de loi de la rentrée Le club Habsis propose trois nouveaux concepts pour moderniser le fichier du N° unique Enquête sur les coûts des travaux en présence de matériaux contenant de l'amiante
Ouvrages

L'amiante, aux confins des droits (2) - Le risque amiante dans la détention et la transaction immobilières.


Amiante
3è volet du dossier de la revue Opérations immobilières consacré à l'amiante.Il consacre 10 questions aux obligations, en matière de prévention du risque amiante, que doit remplir un détenteur de bien immobilier dans le cas d'une vente ou d'une location.
Circulaires USH

Circulaire USH n°31/16 - Systèmes de gestion des données relatives à l'amiante


Amiante
Annonce de la publication du Cahier Repères n°15 dont l’objectif est de contribuer à aider les organismes Hlm à maîtriser et à actualiser en permanence l’ensemble des informations relatives à l’amiante.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017
Ouvrages

Amiante : guide pratique et juridique


Amiante
Cet ouvrage apporte des réponses juridiques et pratiques sur la « question amiante » dans le cadre de ses enjeux actuels : diagnostic, désamiantage, sécurité des opérateurs, obligations des employeurs, et prise en charge des victimes.
Ouvrages

Guide technique de l'amiante dans les bâtiments -2ème édition


Amiante
C’est en s’appuyant sur des cas concrets que cette 2ème édition traite des moyens à mettre en œuvre pour prévenir et solutionner les problèmes d'amiante, du repérage à l'élimination des déchets.
Ouvrages

Gestion des déchets - Réglementation, organisation, mise en oeuvre.


Gestion des déchets
Ce guide présente toutes les étapes nécessaires à la mise en oeuvre efficace d'une politique de gestion des déchets.
Collection des cahiers USH

Plan d'actions Développement durable 2010-2015 - Focus sur les actions phares du Mouvement Hlm - Repères n° 19


RSE
En 2010, l’USH a engagé un Plan d’actions Développement durable qui a guidé son action jusqu'en 2015. Celui-ci lui a permis d’anticiper les transformations majeures, énergétiques, environnementales, sociétales et économiques qu’ont connues le monde et la France pendant cette période.
Ouvrages

Désamiantage, pour une optimisation technico-économique des chantiers


Amiante
Ce cahier pratique du Moniteur aborde, entre autres, le repérage de l'amiante dans le cadre de chantiers de désamiantage.Le contexte réglementaire,les obligations des maîtres d'ouvrage, les règles et bonnes pratiques.
Collection des cahiers USH

Les constats amiante. Cahier d'Actualités Habitat n° 79


Amiante
La première partie de ce cahier, fournit la présentation du cadre général et des dispositions détaillées des obligations du propriétaire en matière d'amiante, dans une seconde partie, quatre cadres de contrat-type reprennent les différents repérages des matériaux et produits.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017


TVA
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017