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Le plus pertinent

Revues Hlm
17 novembre 2014

Actualités habitat n° 1001 du 15 novembre 2014

Interview d’Alain Cacheux sur le financement du NPNRU. Présentation du Pack de conformité CNIL/Logement social. Dossier sur l'amiante, un défi collectif majeur. Le régime de TVA pour les logements-foyers.

Renouvellement urbain
Revues Hlm
15 avril 2018

Actualités habitat n° 1076 du 15 avril 2018

Signature du protocole d’accompagnement État/Mouvement Hlm. CDC : 10 milliards d’euros pour soutenir les organismes Hlm. Recherche : Firminy Vert, la cité des paradoxes. Architecture de la transformation : 11 bailleurs finalistes. Le « droit à l’antenne » et ses notions satellitaires.

Loi ELAN
Collection des cahiers USH
1 août 1997

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1996-1997. Cahier n° 47

Ce cahier présente les principaux textes législatifs et réglementaires publiés entre le Congrès de Bordeaux de 1996 et celui de Lille en 1997. Il regroupe par mots-clés les articles parus au cours de l'année.

Accession sociale
Revues Hlm
31 août 2016

Actualités habitat n° 1040 du 30 août 2016

Installation du Fonds national des aides à la pierre. Rapport : lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière en Corse. Loi TECV : individualisation des frais de chauffage. Quel est le tribunal compétent en cas de refus d’attribution ?

Aides au logement
Revues Hlm
15 avril 2014

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014

Deux études : le financement du logement social dans six pays européens et les villes moyennes et l'habitat La fin de l'exonération de la taxe intérieure sur les consommations de produits énergétiques (TICPE) le supplément : principales dispositions de la loi ALUR intéressant les HLM

Europe
Rapports - Guides - Doc
7 avril 2015

Convention de prêt amiante

Consécutivement à la signature de l'Agenda Hlm 2015 - 2018 entre le gouvernement et le Mouvement Hlm, l’Etat et la Caisse des Dépôts ont signés le 24 mars 2015 une convention pour le financement des travaux liés à l’amiante dans le cadre des réhabilitations de logements locatifs sociaux.

Amiante
Revues Hlm
31 janvier 2017

Actualités habitat n° 1049 du 30 janvier 2017

Les quartiers et le logement social s’invitent dans la campagne présidentielle. Radioscopie du parc locatif social. Logement et hébergement en Île-de-France : la stratégie de l’État. Lois de finances : principales dispositions fiscales (2e partie).

Quartiers
Revues Hlm
30 juillet 2014

Actualités habitat n° 995 du 30 juillet 2014

Les priorités des nouveaux contrats de ville. Coopérations entre acteurs de l’habitat et chercheurs. Production des logements locatifs sociaux 2005-2013. Les Hlm au Solar Decathlon. Amiante : obligations des Hlm et impacts sur leur responsabilité.

Amiante

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