L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n° 22/14 - Contrats type de mission de repérage amiante et fiches de communication de crise amiante


Amiante
Dans le cadre du plan d'actions professionnelles déployé par l'Union sociale pour l'habitat, des contrats-types de mission de repérage amiante et des fiches de communication de crise amiante vous sont proposés.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°18 du 22 septembre 2017


Droit au logement
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 7 au 22 septembre 2017
Circulaires USH

Circulaire USH n°31/16 - Systèmes de gestion des données relatives à l'amiante


Amiante
Annonce de la publication du Cahier Repères n°15 dont l’objectif est de contribuer à aider les organismes Hlm à maîtriser et à actualiser en permanence l’ensemble des informations relatives à l’amiante.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017


TVA
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017
Lettre d'information

Actualités juridiques n°2 du 17 janvier 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 5 au 17 janvier 2017
Circulaires USH

Circulaire USH n° 65/14 - Espace collaboratif amiante


Amiante
L'espace collaboratif "Prescriptions Techniques Amiante" s'adresse aux collaborateurs des organismes Hlm concernés par l'amiante. Vous y trouverez une base documentaire, des réponses aux questions les plus fréquemment posées.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017


Amiante
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°120 du 17 mars 2017


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : projet de décret amiante issu de la loi Alur, congrès 2017, bilan de la journée "Oui au logement social" du 14 mars 2017, point d'avancement de la plateforme Bienvéo.fr, agenda...
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 8 avril 2019


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 135 du 24 juillet 2019


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Circulaires USH

Circulaire USH n°67/19 - Repérage Amiante Avant Travaux - Information sur la publication de l'arrêté d'application


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 28/15 - Convention de prêt amiante


Amiante
Consécutivement à la signature de l'Agenda Hlm 2015 - 2018 entre le gouvernement et le Mouvement Hlm, l’État et la Caisse des Dépôts ont signés le 24 mars 2015 une convention pour le financement des travaux liés à l’amiante dans le cadre des réhabilitations de logements locatifs sociaux.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 14/14 Cahier n°157 "Amiante : quelles obligations pour les organismes Hlm ?"


Amiante
Dans le cadre de son plan d'actions professionnelles sur l'amiante, l'Union sociale pour l'habitat publie un Cahier traitant des obligations des organismes Hlm sur la question de l'amiante.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°14 du 23 juin 2017


Législation
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 21 juin 2017