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Le plus pertinent

Lettre d'information
16 octobre 2020

Lettre d'information rapide de l'Union n° 145 du 16 octobre 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
AH
29 octobre 2021

Le Dossier : le maire, ce partenaire incontournable

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
18 juin 2019

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
5 avril 2018

Actualités Juridiques n° 8 du 5 avril 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 5 avril 2018

Législation
Brèves et Articles
12 mars 2024

L'AMF formule 25 propositions pour sortir de la crise du logement

L'Association des Maires de France (AMF) a publié le 11 mars une analyse critique de la politique du logement dans la crise du secteur de ces dernières années et livre sa contribution pour en sortir à travers 25 propositions. Ces propositions sont déclinées autour de trois axes : donner le pouvoir d’agir aux maires pour relancer l'offre de logement, permettre la libération du foncier existant et réorienter l’Etat vers un modèle économique de production de logement soutenable.

Politique locale de l'habitat
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Ouvrages
2 mai 2014

Ce que change la Loi ALUR

La revue Opérations immobilières décrypte les différentes mesures de la Loi ALUR.

Gestion locative

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  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Innovation & Qualité de service (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (3)
  • Politique de la ville & Urbanisme (4)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (6)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Attribution de logement (4)
  • Copropriété (4)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Interlocuteurs & Partenaires (3)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (3)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (3)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (4)
  • Actualités Habitat (1)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (2)
  • APL (1)
  • Attributions (11)
  • Communication institutionnelle (1)
  • Consommation d'énergie (1)
  • CUS (1)
  • Demande de logement (3)
  • Développement social et économique (1)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Fiscalité du logement (5)
  • Foncier (3)
  • Gestion des déchets (1)
  • Gestion locative (5)
  • Habitat inclusif (1)
  • Habitat participatif (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (4)
  • Logement accompagné (1)
  • Logement des jeunes (2)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Logement intermédiaire (2)
  • Loi ALUR (3)
  • Loi ELAN (1)
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