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Revues spécialisées
23 octobre 2019

Relever le défi de la rénovation énergétique -Opérations immobilières - Octobre 2019

Les bâtiments constituent un enjeu clef de la transition écologique, qui doit façonner notre pays pour permettre d'atteindre nos objectifs - Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire ouvre par ces propos un dossier consacré à la rénovation énergétique qui comprend notamment un décryptage sur le volet bâtiment de la loi énergie climat et met en avant le logement social, bon élève de la rénovation.

Rénovation énergétique
Lettre d'information
18 novembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 138 du 15 novembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Circulaires USH
17 décembre 2019

Circulaire USH n°110/19 - Loi Énergie et Climat - Fin des tarifs réglementés

La loi Énergie et Climat (Loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019) a été publiée au Journal Officiel le 9 novembre 2019. Son chapitre VIII est consacré aux Tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité et organise la fin de ces tarifs.

Énergie & Environnement
Lettre d'information
21 mars 2022

Lettre d'information rapide de l'Union n° 154 du 21 mars 2022

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Circulaires USH
20 octobre 2022

Circulaire USH n°105/22 - journée professionnelle du 15 novembre 2022 - Actualité juridique et fiscale du logement social

Les experts de la direction juridique et fiscale de l’Union sociale pour l’habitat vous invitent à partager le 15 novembre prochain leur analyse des thèmes d’actualité : pouvoir d’achat et révisions des loyers, échéances de la décence énergétique, impacts du coût de l’énergie sur les charges récupérables, réforme de la taxe d’aménagement, risque de commande publique dans les baux de longue durée. En après-midi, Luc-Michel NIVÔSE illustrera les enjeux du rôle des juges dans la vie publique ainsi que les exigences d’un Etat de droit dans un contexte de multiplication des sources du droit et des juridictions.

Journées professionnelles
Revues Hlm
15 mars 2019

Actualités habitat n°1096 du 15 mars 2019

Le logement social, un enjeu européen Textes en discussion au Parlement L'énergie représente 8,5% du budget des ménages

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
13 mars 2020

Lettre d'information rapide n° 141 du 13 mars 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation

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