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Les dernières publications

15 avril 2024 Circulaire USH n° 34/24 - Panorama 2025 de la recherche : recensement en ligne des coopérations Hlm-chercheurs Recherche
23 octobre 2023 Circulaire USH n° 86/23 - Edition 2024 du Panorama des recherches dans le domaine de l’habitat et du logement- Panoramas n°12 Recherche
29 septembre 2023 Circulaire USH n° 81/23 « Les besoins en logements à l’heure de l’urgence climatique et de la transition écologique ». Journée « Quoi de neuf, chercheurs ? » du Réseau des acteurs de l’habitat du 16 novembre 2023 Recherche
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Revues Hlm
31 mars 2022

Actualités Habitat n°1163 du 31 mars 2022

Guerre en Ukraine : l'Etat organise l'accueil de réfugiés dans les territoires Tribune de Julien Damon, sociologue : "l'hébergement représente 10% du parc Hlm" Le dossier : le grand oral des candidats

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
24 mai 2018

Actualités juridiques N° 11 du 23 mai 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 23 mai 2018

Législation
Rapports - Guides - Doc
13 novembre 2017

Module de contrôle Taxe d'habitation - Fichiers des bailleurs sociaux

Dans le cadre des modifications des modalités de transmission des fichiers à la DGFiP, celle-ci a mis en place un module de contrôle qui permet de valider la qualité du fichier à transmettre avant envoi.(art. L 102 AE du LPF)

Fiscalité du logement
Rapports - Guides - Doc
9 février 2016

Note de procédure déclaration à faire aux services fiscaux taxe d'habitation

L’administration fiscale a besoin, pour établir la taxe d’habitation due par les locataires des organismes HLM, de certaines informations sur l’identité de ces locataires et le logement qu’ils occupent.

Fiscalité du logement
Revues Hlm
15 mai 2023

Actualités Habitat n°1188 du 15 mai 2023

Edito : vers une société apaisée - Politiques européennes du logement : la Cour des comptes s’en mêle - Communication et sobriété : un défi créatif - Territoires : Quelles stratégies patrimoniales dans les territoires en mutation ? - Bas-carbone : dans les Hauts-de-France, l’UR Hlm coordonne la stratégie régionale - Fiscalité : impact de la LFI 2023 sur le régime de TVA des travaux réalisés dans les logements locatifs

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
8 février 2016

Accord-cadre signé entre la Direction générale des finances publiques et l'Union sociale pour l'habitat

Un accord-cadre entre la Direction générale des finances publiques (DGFiP) et l’Union sociale pour l’habitat (USH) visant à l’amélioration et la sécurisation des échanges entre les services fiscaux et les bailleurs sociaux a été signé jeudi 4 février 2016.

Informatique et libertés
Revues Hlm
30 septembre 2017

Actualités habitat n° 1064 du 30 septembre 2017

Appel commun : Vive l’APL ! La stratégie logement du gouvernement et les réactions. Démarche et regards croisés sur Quali’Hlm. Le concours de maîtrise d’œuvre : une nouvelle obligation pour les Hlm.

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