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Le plus pertinent

Revues Hlm
15 septembre 2016

Actualités habitat n° 1041 du 15 septembre 2016

Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.

Occupation du parc
Rapports - Guides - Doc
20 décembre 2017

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV

Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial

Gestion urbaine de proximité
Ouvrages
5 janvier 2018

L'abattement de TFPB dans les nouveaux contrats de ville - les cahiers de l'AORIF #7

Cette publication a pour objectif de dresser un bilan, qualitatif et quantitatif, des actions menées par les organismes Hlm en Ile-de-France au titre de l'abattement de TFPB.

TFPB
Circulaires USH
31 juillet 2015

Circulaire USH n° 59/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV

Le cadre national d'utilisation de l'abattement prévoit la production d'indicateurs comparant les moyens de gestion « de droit commun » (service de base) dans et hors des QPV. Cette note méthodologique a pour objectif d’accompagner la constitution de ces indicateurs.

Gestion urbaine de proximité
Ouvrages
1 septembre 2002

Le guide de la fiscalité Hlm

Ce guide s'organise autour de deux grands thèmes indépendants l'un de l'autre mais liés par le fait que les impositions sont relatives à l'immeuble.

TFPB
Circulaires USH
8 juin 2015

Circulaire USH n°42/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV

Le maintien du bénéfice de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville est lié à la signature d'une convention d'utilisation de cet abattement entre l'Etat, les collectivités locales et les organismes Hlm dans le cadre du contrat de ville.

Gestion urbaine de proximité
Circulaires USH
12 février 2024

Circulaire USH n°12/24 - Actualisation de la liste des QPV et impacts sur les activités des organismes Hlm

L’évolution de la nouvelle géographie prioritaire a des effets sur les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le champ de la fiscalité, de la gestion locative, des attributions de logements sociaux et d’enquêtes nationales. L'USH publie une note afin d’aider les organismes Hlm à appréhender l’ensemble de ces impacts.

Géographie prioritaire
Rapports - Guides - Doc
26 octobre 2015

Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun

Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Gestion urbaine de proximité

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