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Le plus pertinent

Revues Hlm
15 janvier 2015

Actualités habitat n° 1004 du 15 janvier 2015

Interview de F.Paul, délégué général USH, sur la qualité de service. Lancement officiel du NPNRU. Remise du premier rapport sur la mobilisation du foncier public. Le parc locatif social au 1er janvier 2014. Les principales dispositions fiscales des lois de finances de décembre 2014.

ESH
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Ouvrages
27 juin 2014

Le logement social et les politiques locales de l'habitat - Guide pratique

Guide pratique réalisé par l'Union sociale pour l'habitat,l'Association des maires de France et le Courrier des Maires à destination des élus locaux. Le logement social, pourquoi, comment, pour quels habitants ?

Politique locale de l'habitat
Revues Hlm
30 juillet 2007

Actualités habitat n° 841 du 30 juillet 2007

- Le bruit, principal motif de changement de logement - Le conventionnement global de patrimoine - Vente/achat d'immeuble par un organisme et plus-values

Accession sociale

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