L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Ouvrages

Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB : Enjeux et méthodes


Gestion urbaine de proximité
Avec cette publication, l'AORIF souhaite apporter un éclairage pragmatique sur les enjeux de la GUP et des abattements de TFPB dans le cadre de la refonte de la politique de la ville.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 59/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national d'utilisation de l'abattement prévoit la production d'indicateurs comparant les moyens de gestion « de droit commun » (service de base) dans et hors des QPV. Cette note méthodologique a pour objectif d’accompagner la constitution de ces indicateurs.
Rapports - Guides - Doc

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial
Circulaires USH

Circulaire USH n° 52/16 - Mise en ligne de l’outil TfpbQuartiers


Gestion urbaine de proximité
L’Union sociale pour l’habitat met à votre disposition un outil en ligne pour gérer les actions liées à l’abattement TFPB. Cet outil, vous permettra de suivre à tout moment la réalisation de vos programmes d’action et d’éditer des points d’avancement aux différentes échelles que vous aurez retenues.
Circulaires USH

Circulaire USH n°42/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Le maintien du bénéfice de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville est lié à la signature d'une convention d'utilisation de cet abattement entre l'Etat, les collectivités locales et les organismes Hlm dans le cadre du contrat de ville.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 54/16 - Repères « Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode »


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, préconise l’élaboration d’un programme d’actions qui s’appuie sur un diagnostic en marchant. Vous trouverez dans ce guide des éléments de méthode pour mener ces diagnostics.
Rapports - Guides - Doc

Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun


Gestion urbaine de proximité
Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Rapports - Guides - Doc

Outil "TfpbQuartiers" - Guide utilisateur bailleur


Gestion urbaine de proximité
Ce guide est destiné aux utilisateurs (Bailleurs) de l’outil "TfpbQuartiers" proposé par l’USH. Le document décrit les principales fonctionnalités et astuces d’utilisation.
Rapports - Guides - Doc

Questions-Réponses : abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce document recense l'ensemble des questions utiles précisant la mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il sera très régulièrement mis à jour. (dernière mise à jour 28/10/2015)
Rapports - Guides - Doc

Instruction ministérielle du 17 mars 2016 relative aux conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB


TFPB
L'instruction ministérielle du Ministère de la Ville, du 17 mars 2016, reporte la date limite de signature des conventions d’utilisation de l’abattement de TFPB au 6 mai 2016.
Rapports - Guides - Doc

Note technique d'accompagnement du cadre national d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville


TFPB
Un cadre national, signé le 29 avril 2015, entre l'Etat, l’USH et 4 associations d'élus constitue le cadre d'élaboration, de mise en oeuvre et de suivi des conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB qui seront déclinées par quartier et par organisme Hlm dans chaque contrat de ville.
Rapports - Guides - Doc

Trame de bilan d'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
L’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV doit faire l’objet d’un bilan annuel à transmettre aux signataires du contrat de ville et aux conseils citoyens. Cette trame de bilan vous permettra d’illustrer les tableaux de présentation des actions et de valoriser les actions menées.
Rapports - Guides - Doc

Instruction ministérielle 12 juin 2015 - Abattement TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Cette instruction ministérielle à l'intention des Préfets précise les modalités de mise en oeuvre des contreparties à l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Lettre d'information

Echo Hlm n°5 - "Améliorer la qualité de vie dans les quartiers, un enjeu national" - Juillet 2016


Gestion urbaine de proximité
L'Union sociale pour l'habitat édite un nouveau numéro de sa lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires.
Collection des cahiers USH

Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode - Repères Hors-série


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national précise qu’un diagnostic partagé doit être élaboré pour chaque QPV. Le diagnostic en marchant permet de caractériser la situation du patrimoine Hlm. Il marque une étape, pour planifier une trajectoire d’amélioration du cadre de vie, à travers les actions qui seront réalisées.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 72/16 - Outil en ligne « tfpbQuartiers » - Echo Hlm sur l’abattement de TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
L’Union sociale pour l’habitat a mis à votre disposition un outil en ligne pour gérer les actions liées à l’abattement TFPB. Il vous permettra de suivre à tout moment la réalisation de vos programmes d’action et d’éditer des points d’avancement aux différentes échelles que vous aurez retenues.