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Le plus pertinent

Revues spécialisées
1 juillet 2016

50 Questions : la nouvelle réglementation des marchés publics

L’ensemble des règles applicables aux marchés publics ont été modifiées et les nouvelles dispositions s'appliquent depuis le 1er avril 2016. Ce cahier du Courrier des maires décrypte cette nouvelle réglementation en 50 questions.

Marchés publics
Lettre d'information
18 novembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 138 du 15 novembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
25 juin 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 150 du 25 juin 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Brèves et Articles
16 juillet 2019

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes

L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.

Réglementation & Prescriptions techniques
Ouvrages
9 janvier 2015

Code de la construction et de l'habitation 2014

Nouvelle édition commentée intégrant les dernières évolutions législatives et règlementaires dont celles de la loi ALUR

Législation
Circulaires USH
14 septembre 2017

Circulaire USH n°67/17 - Concours de maîtrise d'oeuvre : analyse et conseils pratiques pour les organismes Hlm

Le concours de maîtrise d’œuvre : une nouvelle obligation pour les organismes Hlm. Publication d'une note détaillant les aspects juridiques et pratiques de cette nouvelle obligation.

Marchés publics
Revues spécialisées
22 mars 2017

La réglementation des marchés publics 2017 annotée et commentée

Ce hors-série de la Gazette des communes propose une analyse commentée de la réglementation des marchés publics, à jour au 10 mars 2017.

Marchés publics
Brèves et Articles
6 janvier 2023

Ce qui a changé au 1er janvier 2023 - Le Moniteur

Le Moniteur consacre un dossier aux nouvelles mesures législatives et réglementaires qui vont s’appliquer en 2023 dans le secteur du logement, de la construction, de l'urbanisme, de l'environnement et du droit social et vie des entreprises.

Réglementation & Prescriptions techniques

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)
  • Energie & Environnement (2)
  • Innovation & Qualité de service (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (15)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (7)
  • Ressources humaines & Organisation (2)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (4)
  • Aménagement & Urbanisme (5)
  • Attribution de logement (4)
  • Construction & Architecture (22)
  • Copropriété (4)
  • Énergie & Environnement (6)
  • Équipement technique (1)
  • Etudes & chiffres (1)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (3)
  • Innovation (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (4)
  • Numérique (1)
  • Performance & stratégie (2)
  • Politique de l'Habitat (4)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (14)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (1)
  • APL (2)
  • Architecture (1)
  • Attributions (3)
  • BIM (1)
  • Communication institutionnelle (3)
  • Conduite de projet (1)
  • Congrès Hlm (2)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Demande de logement (1)
  • Énergies renouvelables (1)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Foncier (2)
  • Gestion de chantier (1)
  • Gestion des risques (1)
  • Gestion du patrimoine (2)
  • Gestion locative (3)
  • Gouvernance (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Innovation sociale (1)
  • Législation (22)
  • Logement d'abord (1)
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  • Matériau de construction (1)
  • Montage d'opération (2)
  • Performance énergétique (2)
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