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revues-spécialisées Revues spécialisées
1 juillet 2016

50 Questions : la nouvelle réglementation des marchés publics

L’ensemble des règles applicables aux marchés publics ont été modifiées et les nouvelles dispositions s'appliquent depuis le 1er avril 2016. Ce cahier du Courrier des maires décrypte cette nouvelle réglementation en 50 questions.

Marchés publics

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
1 mai 2006

Les marchés des sociétés d'Hlm

Les marchés des sociétés d'Hlm

Marchés publics

revues-hlm Revues Hlm
30 novembre 2015

Actualités habitat n° 1024 du 30 novembre 2015

La feuille de route d’Action Logement. La communication Hlm à l’heure du digital. Période hivernale 2015-2016 : quel dispositif d’hébergement ? L’impact du Crédit d’impôts compétitivité emploi (CICE) sur la révision des prix des marchés.

Mal-logement

19 août 2015

Présentation de la loi transition énergétique pour la croissance verte

Présentation des dispositions juridiques relatives au logement mises en place pour atteindre les objectifs ambitieux de politique énergétique fixés par la loi n° 2015-992 du 17 août 2015.

Performance énergétique

lettre-d'information Lettre d'information
6 février 2018

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018

Loyer

collection-des-cahiers-ush Collection des cahiers USH
18 septembre 2017

Les achats pour favoriser l'insertion et l'emploi - Repères n°40

La réforme du droit de la commande publique entrée en vigueur le 1er avril 2016, offre de nouvelles opportunités pour conforter et rénover les achats responsables qui favorisent l’insertion et l’emploi.

Développement social et économique

lettre-d'information Lettre d'information
7 septembre 2017

Actualités juridiques n°17 du 6 septembre 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 25 juillet au 6 septembre 2017

Marchés publics

revues-hlm Revues Hlm
30 octobre 2015

Actualités habitat n° 1022 du 30 octobre 2015

Projet de loi de finances 2016 et logement. Enquête sur les impayés et prévention des expulsions. Les échos du Pavillon du développement durable. Le chèque énergie, nouveau dispositif pour les ménages en précarité énergétique.

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