Actualités Habitat n°1208

Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.

Les organismes de logement social sont des acteurs du développement économique des territoires sur lesquels ils interviennent, le plus souvent au titre de l’Économie sociale et solidaire (ESS). Dans les territoires où les enjeux d’attractivité territoriale, de lien social ou d’emploi sont importants, qu’ils relèvent de quartiers prioritaires de la politique de la ville ou qu’ils soient situés en secteur détendu, de nombreuses initiatives illustrent l’étendue des modalités d’action des organismes Hlm (locaux d’activité, ingénierie, financement, etc.). Ce Repères a pour vocation de donner à voir les projets portés ou accompagnés par des organismes Hlm en faveur de la création d’activités et de comprendre la manière dont ils émergent et sont déployés.

Les organismes de logement social sont des acteurs du développement économique des territoires sur lesquels ils interviennent, le plus souvent au titre de l’Économie sociale et solidaire (ESS). Dans les territoires où les enjeux d’attractivité territoriale, de lien social ou d’emploi sont importants, qu’ils relèvent de quartiers prioritaires de la politique de la ville ou qu’ils soient situés en secteur détendu, de nombreuses initiatives illustrent l’étendue des modalités d’action des organismes Hlm (locaux d’activité, ingénierie, financement, etc.). Ce Repères a pour vocation de donner à voir les projets portés ou accompagnés par des organismes Hlm en faveur de la création d’activités et de comprendre la manière dont ils émergent et sont déployés.

Cette publication rend compte de 6 démarches inspirantes bénéficiant aux habitants des quartiers prioritaires du Val d’Oise et rendues possibles grâce au dispositif d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB), Ces expérimentations témoignent de l’intérêt et de l’impact du dispositif dès lors qu’il associe les collectivités, bailleurs, services de l’Etat et habitants.

De nombreux organismes Hlm ont mené des expériences pour améliorer la gestion des encombrants et passer du déchet à la ressource. Les enjeux sont multiples : économiques, sociaux, environnementaux mais aussi liés à la gouvernance et à l’image des quartiers. Basé sur 11 retours d'expériences, ce guide vise à outiller les organismes Hlm sur la notion d'encombrants, les responsabilités des parties prenantes et les modalités d'intervention.

En marge de leur cœur de métier, des expériences menées par des organismes Hlm sur différents territoires démontrent que des leviers peuvent être activés pour une gestion facilitée des encombrants et ainsi passer de la contrainte à l’opportunité. 11 fiches de retours d'expériences illustrent la diversité de ces démarches.

Ce cahier Repères vise à outiller les organismes Hlm sur la notion d’encombrant, les responsabilités des acteurs et les modalités d’intervention. Basé sur11 retours d’expérience, il illustre l’étendue des initiatives possibles.