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Le plus pertinent

Revues Hlm
14 février 2020

Actualités Habitat n°1116 du 14 février 2020

Ensemble pour le logement pour tous Recherche sur le voisinage : un regard lucide sur les quartiers d'habitat social Le dossier : mal-logement, des marges de progrès

Politique du logement & Mouvement Hlm

Lettre d'information
1 août 2019

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

Lettre d'information
30 septembre 2020

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020

Législation

Revues Hlm
15 juillet 2020

Actualités Habitat n°1126 du 15 juillet 2020

Les Hlm au cœur de la relance sociale, économique et écologique Interview Marianne Louis : le Congrès de la relance L'après-Covid : limiter les effets de la crise

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Circulaires USH
27 février 2024

Circulaire USH n°17/24 - Journée professionnelle du jeudi 4 avril 2024 - Inscrire le parc social dans la trajectoire de rénovation et de décarbonation : de l'état des lieux à la mise en oeuvre

Afin de répondre aux objectifs de la loi Climat et Résilience et notamment la sortie progressive des logements aux étiquettes DPE E, F et G d’ici à 2034, l’État vise la rénovation énergétique de 120 000 logements locatifs sociaux par an, dès 2024. Au regard de ces ambitions et des interrogations qu’elles soulèvent, l’Union sociale pour l’habitat organise une journée professionnelle .

Rénovation énergétique

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

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