Recherche | L'Union sociale pour l'habitat

Revues spécialisées

14 novembre 2022

Le logement social : 50 questions/réponses - Le courrier des maires

Quel bilan et perspective pour les SAC, quid de la gestion en flux, de l'impact de la loi 3DS ... Ce cahier numérique du Courrier des maires répond à 50 questions sur les principales modifications intervenues ces dernières années dans le champ du logement social.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Brèves et Articles

20 juin 2018

Faut-il réduire le nombre d’opérateurs pour maintenir la dynamique du logement social ?

L'IAU (Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France) consacre une série de chroniques à la réforme du logement en cours. Cette chronique se penche sur l'évolution du tissu des organismes Hlm proposée par le projet de loi Elan. "Une stratégie volontariste qui pourrait trouver ses limites en Île-de-France."

Loi ELAN

Rapports - Guides - Doc

24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

Revues spécialisées

11 mars 2020

Le secteur du logement social, un an après la loi Elan

La revue Opérations immobilières de mars 2020, consacre un dossier sur l'application des dispositions de la loi Elan : qu'en est-il un an après, le modèle du logement social a-t-il évolué ?

Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc

26 juillet 2023

Avis n° 8 du Conseil social de l'Union sociale pour l'habitat - Quel bilan et quelles perspectives de la réorganisation du tissu Hlm, 5 ans après l’adoption de la loi Elan ?

Entamé depuis plusieurs décennies, le phénomène de concentration du secteur Hlm l’a profondément modifié. S’appuyant sur de nombreuses auditions, les membres du Conseil se sont interrogés sur l’efficience de la réorganisation, dans un contexte d’absence d’une véritable politique du logement et d’une diminution de la solidarité financière nationale au profit du logement des plus modestes.

Gouvernance

Brèves et Articles

30 mars 2023

ANCOLS : rapport thématique de contrôle 2021 - Regroupements OLS

En complément de son rapport annuel, l’Ancols (Agence nationale de contrôle du logement social) a publié fin mars 2023 un rapport de contrôle thématique sur les regroupements des organismes de logement social. Réalisé au 1er trimestre 2022 à partir d'un contrôle ciblé d'une quinzaine de groupes d'organismes, parmi les plus importants en terme de taille de parc, ce rapport vise à en tirer les enseignements et recommandations afin de faciliter l'atteinte des objectifs de la loi Elan.

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