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Synthèse de presse
9 mars 2018

Synthèse de presse n° 416 du 2 au 8 mars

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.

Loi ELAN
Rapports - Guides - Doc
4 octobre 2018

Accompagnement du vieillissement – Où en est-on ?

Ce document a été présenté le 11 septembre 2018 au groupe de travail piloté par Magali Vallet, conseillère en politiques sociales de l’USH. Il fait notamment état des évolutions induites par le projet de loi Elan, le point sur les formations proposées par l’AFPOLS pour accompagner les organismes Hlm et l’état d’avancement de l’étude « habitats regroupés/habitats avec services ».

Logement des personnes âgées
Circulaires USH
9 mars 2018

Circulaire USH n° 24/18 - Livre blanc : 85 propositions en vue du projet de loi ÉLAN

La mobilisation du Mouvement Hlm et de ses partenaires a permis l’organisation d’une Conférence de consensus qui débouche sur la proposition de loi « Évolution du Logement et Aménagement Numérique » (ÉLAN).

Loi ELAN
Brèves et Articles
24 juillet 2018

Pourquoi le bail réel solidaire préserverait et moderniserait les fondamentaux de la loi SRU

Le bail réel solidaire permettrait aux ménages modestes d’accéder à des territoires où le foncier est habituellement trop cher, et aussi d’acheter moins cher leur logement dans les autres secteurs. Par Anne-Katrin Le Doeuff, directrice générale déléguée d’Espacité, agence conseil en politique de l’habitat.

Accession sociale
Rapports - Guides - Doc
7 mars 2018

Livre blanc : les contributions du Mouvement Hlm dans la perspective de la loi Élan

Le projet de loi Élan (pour l'évolution du logement, de l'aménagement et de la transition numérique) va être présenté au Conseil des ministres. Dans le cadre de la préparation de ce texte, une conférence de consensus s'est tenue au Sénat, à laquelle le Mouvement Hlm a pleinement pris part.

Loi ELAN
Rapports - Guides - Doc
28 mars 2019

Décryptage réglementaire - Les incidences de la loi égalité et citoyenneté sur la concertation locative

Plusieurs dispositions de la loi égalité et citoyenneté ont des incidences sur la concertation locative concernant la CUS et les élections des représentants des locataires. Ce document fait la synthèse des nouvelles obligations et propose des recommandations de mise en oeuvre opérationnelle.

CUS

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