USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
14 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2877)
  • Ressources (6826)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (425)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Revues Hlm
15 septembre 2016

Actualités habitat n° 1041 du 15 septembre 2016

Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.

Occupation du parc
Circulaires USH
9 juillet 2018

Circulaire USH n°57/18 - Convention abattement de la TFPB en QPV

L’abattement de TFPB de 30% pour les logements locatifs sociaux des organismes Hlm situés dans les QPV (article 1388 bis du code général des impôts) est conditionné à la signature d’une convention prévue Initialement au plus tard le 31 mars 2017 mais la loi de finances rectificative pour 2017 a modifié le texte. Il précise désormais que la convention « doit être signée avant le 1er octobre de l'année qui précède celle de la première application de l'abattement ».

TFPB
Circulaires USH
17 septembre 2018

Circulaire USH n°68/18 - Convention abattement de la TFPB en QPV

Depuis l'envoi de notre circulaire n°57/18 du 9 juillet 2018 relative aux "conventions d'utilisation de l'abattement de TFPB", l’administration fiscale a confirmé par une note du 10 septembre 2018 (Direction de la législation fiscale-Ministère de l’Économie et des Finances) que ces conventions doivent être renouvelées ou prorogées pour que l’abattement puisse continuer de s’appliquer en 2019 et 2020. Cependant, elle a adopté une position plus souple que prévu s’agissant de la date limite de signature.

TFPB
Synthèse de presse
16 juillet 2021

Synthèse de presse n°565 du 9 au 15 juillet 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Mouvement Hlm
Synthèse de presse
28 mai 2021

Synthèse de presse n° 558 du 21 au 27 mai 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Synthèse de presse
9 juillet 2021

Synthèse de presse n°564 du 2 au 8 juillet 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Mouvement Hlm
Synthèse de presse
2 janvier 2017

Synthèse de presse n°358 - du 16 au 21 décembre 2016

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.

TFPB
Rapports - Guides - Doc
25 septembre 2014

Agenda Hlm 2015-2018 signé par l'Etat et L'union sociale pour l'habitat

L’État et l’Union sociale pour l'habitat ont signé, le 25 septembre 2014, à l’occasion du Congrès Hlm de Lyon, un accord triennal baptisé "Agenda Hlm 2015-2018", en présence de Manuel Valls, Sylvia Pinel et Myriam El Khomri.

Mutualisation

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique de la ville & Urbanisme (4)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (9)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Attribution de logement (2)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (2)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Financement du logement (4)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Mouvement Hlm (4)
  • Numérique (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (4)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (1)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (5)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (2)
  • APL (1)
  • Architecture (2)
  • AR Hlm (1)
  • Attributions (2)
  • Cadre de vie (1)
  • Congrès Hlm (3)
  • Construction durable (3)
  • Coopérative Hlm (1)
  • Demande de logement (1)
  • Droit au logement (2)
  • ESH (1)
  • Europe (2)
  • Fiscalité du logement (2)
  • Foncier (1)
  • Formation (2)
  • Géographie prioritaire (2)
  • Gestion urbaine de proximité (1)
  • Habitat participatif (1)
  • Impayés et expulsions (2)
  • Innovation technique (1)
  • Insertion (1)
  • Location-accession (1)
  • Logement-foyer (1)
  • Logement accompagné (1)
  • Logement des étudiants (1)
  • Logement des jeunes (2)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Logement intermédiaire (1)
  • Loyer (2)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Mal-logement (1)
  • Matériau de construction (2)
  • Métiers Hlm (1)
  • Mixité sociale (1)
  • Mobilité résidentielle (1)
  • Mutualisation (1)
  • Occupation du parc (1)
  • OPH (3)
  • Outre-mer (3)
  • Participation des habitants (1)
  • Prêts (2)
  • Qualité de service (4)
  • Quartiers (14)
  • Réglementation thermique (1)
  • Renouvellement urbain (3)
  • Rénovation énergétique (3)
  • Rénovation Réhabilitation (3)
  • RSE (1)
  • Sécurité (2)
  • SRU (2)
  • Système d'information (1)
  • TFPB (14)
  • Transition énergétique (1)
  • TVA (1)
  • Urbanisme (1)
  • USH (1)
  • Vie des organismes (1)
  • Ville durable (2)
  • Ville intelligente (1)
  • Ville moyenne (1)