L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Ouvrages

Faire ville avec les lotissements


Aménagement du territoire
Faire ville avec les lotissements
Lettre d'information

Actualités Juridiques n°8 du 5 avril 2018


Urbanisme
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 5 avril 2018
Ouvrages

Guide des contentieux de l'urbanisme 2018


Règles d'urbanisme
Mis à jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des dernières jurisprudences, cet ouvrage aborde de manière complète, synthétique et pratique les contentieux de l'urbanisme dans toutes leurs dimensions (légalité, responsabilité, contentieux constitutionnel, civil, pénal…)
Ouvrages

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier


Fiscalité du logement
Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018


Loyer
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018
Ouvrages

Rédiger un cahier des charges de PLU


Règles d'urbanisme
Rédiger un cahier des charges de PLU
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 8 du 5 avril 2018


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 5 avril 2018
Ouvrages

Construire ensemble. 10 clefs pour développer, aménager et construire la ville


Aménagement du territoire
Cet ouvrage présente, en 10 fiches synthétiques suivies de 11 exemples concrets d'urbanisme opérationnel, les différents modes d'action autorisés par les textes (tant européens que nationaux) et consacrés par la jurisprudence pour monter des programmes d'aménagement urbains.
Ouvrages

Le permis de démolir


Règles d'urbanisme
Le permis de démolir
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2017


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.
Collection des cahiers USH

Les secteurs de mixité sociale inscrits dans les PLU - Repères n°12


Urbanisme
Les « Secteurs de Mixité Sociale » parfois dits «secteurs à quota de logements sociaux » peuvent couvrir de larges zones urbaines ou à urbaniser des PLU. Ce Cahier précise cette notion, ses objectifs d’équilibre social d’un territoire et ses effets sur la production et la gestion des organismes Hlm.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 844 du 30 septembre 2007


Congrès Hlm
- Congrès de Lyon du 18 au 20 septembre 2007 : répondre aux besoins reconnus par tous ; nouvelles exigences, nouvelles ambitions - Fiche juridique : les nouvelles autorisations d'urbanisme
Ouvrages

L'urbanisme et l'aménagement foncier


Règles d'urbanisme
L'urbanisme et l'aménagement foncier
Lettre d'information

Actualités juridiques n°19 du 9 octobre 2017


Aménagement du territoire
Lettre de la direction juridique et fiscale du 23 septembre au 9 octobre 2017
Ouvrages

Les déplacements dans les SCoT


Urbanisme
Les déplacements dans les SCoT
Rapports - Guides - Doc

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues


Fiscalité du logement
Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.