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Actualités Habitat

15 décembre 2024

Actualités Habitat n°1223

"L'immobilisme, ce poison lent", l'éditorial d'Emmanuelle Cosse
12e Forum urbain mondial : l'USH noue un partenariat inédit avec ONU Habitat
Déchets ménagers : n'en jetez plus !
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17 décembre 2024 Circulaire USH n° 104/24 - Tirés à part des trois articles scientifiques lauréats 2024 du Prix USH-CDC de la recherche sur l’habitat social Recherche
3 décembre 2024 Circulaire USH n° 85 bis/24 - Colloque de clôture du programme de recherche sur la vente Hlm - Journée « Quoi de neuf, chercheurs ? » du 10 décembre 2024 Recherche
La Recherche
Le panorama de la recherche Le prix USH/CDC de la recherche Les journées « Quoi de neuf, chercheurs ? » Le programme de recherche "Vente Hlm"(2020-2024) Le programme de recherche "Les défis économiques du foncier et du logement abordables"(2022-2025) Le programme de recherche "Les besoins en logements à l'heure de la transition écologique" (2024-2028)
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dossiers Dossier
12 décembre 2024

Dossier Abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Un abattement de 30 % de la base d’imposition de la TFPB a été institué pour les logements situés dans les QPV. Il est lié aux contrats de ville. Un cadre national signé entre l’Etat, 4 associations d’élus et l’USH en fixe les modalités d’utilisation.

TFPB
revues-hlm Revues Hlm
30 avril 2015

Actualités habitat n° 1011 du 30 avril 2015

Mesures logement annoncées par Sylvia Pinel. Réforme d’Action Logement. Emploi et développement économique : les organismes Hlm partenaires. Engagements du Comité interministériel pour le Grand Paris. Dégrèvement de TFPB pour les travaux d’économie d’énergie.

ESH
revues-hlm Revues Hlm
31 août 2017

Actualités habitat n° 1062 du 30 août 2017

Anru + : 25 projets lauréats dans les quartiers. Étude : la perception des Français sur leurs conditions de vie et de santé. Cap Hlm : agir pour le climat. La fiscalité des opérations en bail réel solidaire.

APL
lettre-d'information Lettre d'information
19 décembre 2016

Lettre d'information rapide de l'Union n°118 du 16 décembre 2016

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : mobilisation sur la remise en cause de l'abattement et de l'exonération de TFPB, plan d'actions pour les présidentielles et législatives 2017, protocole vieillissement/handicap...

USH
revues-hlm Revues Hlm
15 septembre 2016

Actualités habitat n° 1041 du 15 septembre 2016

Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.

Occupation du parc
lettre-d'information Lettre d'information
22 août 2017

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017

Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.

Accession sociale
ouvrages Ouvrages
21 août 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
actualités AH
15 janvier 2019

Loi de Finances 2019 : principales dispositions fiscales

Comme chaque année, la loi de Finances contient toute une série de dispositions fiscales, budgétaires ou juridiques qui impactent, directement ou indirectement, les organismes Hlm. Regard sur les principales mesures fiscales applicables au secteur.

Fiscalité du logement

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