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Revues Hlm
30 septembre 2021

Actualités Habitat n°1152 du 30 septembre 2021

Les premières propositions de la commission Rebsamen Budget logement 2022 saison 1 Quand habiter en Hlm rime avec coopérer : quels sont les ressorts ?

Politique du logement & Mouvement Hlm

AH
24 janvier 2022

LFI 2022 : mesures fiscales et juridiques impactant le secteur Hlm (1/2)

Comme chaque année, la loi de Finances contient toute une série de dispositions susceptibles d’intéresser les organismes Hlm. Première partie de notre tour d’horizon des principales mesures fiscales et juridiques.

Fiscalité du logement

Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

Rapports - Guides - Doc
17 novembre 2021

Avenant du cadre national de l’utilisation de l’abattement de TFPB

Le 30 septembre 2021, l’USH a signé avec la Ministre de la Ville, France Urbaine, l’ADCF, l’AMF, Villes de France et Ville et Banlieue l’avenant du cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB.

TFPB

Rapports - Guides - Doc
21 mai 2021

Bilan triennal de l'utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV (2017-2019)

Depuis 2015, l’Union sociale pour l’habitat s’est engagée aux côtés de l’Etat et des associations d’élus locaux sur un « cadre national de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) ». L’accord prévoit tous les trois ans un bilan national sur la mobilisation de ce dispositif par les organismes Hlm. Ce bilan couvrant la période 2017-2019 montre la diversité des actions menées grâce à cet abattement, en tire les enseignements et ouvre des perspectives.

TFPB

Synthèse de presse
21 mai 2021

Synthèse de presse n° 557 du 14 au 20 mai 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Synthèse de presse
28 mai 2021

Synthèse de presse n° 558 du 21 au 27 mai 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Synthèse de presse
9 juillet 2021

Synthèse de presse n°564 du 2 au 8 juillet 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Mouvement Hlm

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