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Le plus pertinent

AH
23 septembre 2021

Neuf questions/réponses dans l'air du temps juridique

Les articles juridiques publiés tout au long de l’année dans Actualités Habitat sont rédigés par l’équipe de juristes de l’USH. Ils choisissent les sujets en fonction de l’actualité législative et réglementaire, mais aussi de la récurrence des questions qui leur sont posées par les organismes Hlm. À l’occasion du Congrès de Bordeaux, où ils tiendront une permanence, nous leur avons demandé de partager leur expertise au travers 9 questions/réponses dans l’air du temps, que des organismes ont déjà posées ou se poseront bientôt.
Collection des cahiers USH
6 septembre 2021

Développement d'activités : les pratiques innovantes des organismes Hlm - Repères n°87

Les organismes de logement social sont des acteurs du développement économique des territoires sur lesquels ils interviennent, le plus souvent au titre de l’Économie sociale et solidaire (ESS). Dans les territoires où les enjeux d’attractivité territoriale, de lien social ou d’emploi sont importants, qu’ils relèvent de quartiers prioritaires de la politique de la ville ou qu’ils soient situés en secteur détendu, de nombreuses initiatives illustrent l’étendue des modalités d’action des organismes Hlm (locaux d’activité, ingénierie, financement, etc.). Ce Repères a pour vocation de donner à voir les projets portés ou accompagnés par des organismes Hlm en faveur de la création d’activités et de comprendre la manière dont ils émergent et sont déployés.

Innovation sociale

Synthèse de presse
11 octobre 2021

Synthèse de presse n°570 du 24 septembre au 7 octobre 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

AH
15 octobre 2021

Objectif 250 000 : une exigence partagée, des solutions à bâtir ensemble

Jean Castex a ouvert le Congrès Hlm 2021 muni de plusieurs bonnes nouvelles pour enrayer la baisse de construction de logements sociaux, bien inspiré par les propositions de la Commission Rebsamen.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
14 octobre 2021

L'abattement de TFPB - Un outil au service des habitantes et habitants des quartiers

L’USH a réalisé le bilan national de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV sur la période 2017-2019. Cette brochure en est la version illustrée et synthétique. Elle vise à présenter la diversité des actions menées dans les territoires ainsi que la dimension partenariale des projets.

TFPB

Circulaires USH
18 novembre 2021

Circulaire USH n° 110/21 : L'abattement de la TFPB dans les QPV

L'abattement de la TFPB dans les QPV est un dispositif fiscal permettant aux organismes Hlm de mobiliser des financements pour adapter leur gestion aux spécificités des quartiers prioritaires et contribuer à améliorer le cadre de vie des habitants dans un cadre partenariat. Cette circulaire présente l'état des lieux et les chantiers à venir.

TFPB

Synthèse de presse
19 novembre 2021

Synthèse de presse n°575 du 5 au 18 novembre 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
17 novembre 2021

Avenant du cadre national de l’utilisation de l’abattement de TFPB

Le 30 septembre 2021, l’USH a signé avec la Ministre de la Ville, France Urbaine, l’ADCF, l’AMF, Villes de France et Ville et Banlieue l’avenant du cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB.

TFPB

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